Découverte fosse septique 11 mois après achat

Charles.A - 24 août 2022 à 15:12
kasom Messages postés 32176 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 15 mai 2024 - 24 août 2022 à 17:46

Bonjour,

Je vous explique notre mésaventure, nous achetons en 2021 une maison datant des années 70, construite à l époque par le 1er propriétaire, 2017 la maison est vendue aux premiers acquéreurs et nous l achetons ensuite en 2021.

Visite avec l agent immobilier , contre visite, tout se passe bien, le vendeur nous indique qd meme qu il a installer lui même un regard sur la canalisation du toilette en façade de la maison car il a eu un problème de toilette bouché et il a pu passer un furet, il a trouvé le début de la canalisation pour installer le regard mais pas la fin…il nous dit que depuis il ne met plus de papier toilette pour eviter tout problème.

Je précise que le rapport d assainissement est fait 3 mois avant la vente il est conforme, la maison est reliée au réseau unitaire, donc au tout à l’égout.

Lors de notre emménagement nous sommes tout de suite choqués par la présence nauséabonde d odeur en façade de la maison et dans la maison, entrée et salle de bain de l etage, nous en informons notre notaire et le vendeur par mail, il nous dit qu il n a jamais rien remarqué.

l odeur est désagréable ( type matière fécales)

nous entreprenons avec entreprises plomberies un rafraîchissement remplacement des siphons dans la salle de bain a l étage, aucune amélioration.

au printemps avec une entreprise d assainissement nous décidons de changer les regards en façade de la maison qui nous semblent perméables et qui pourraient expliquer ce refoulement d odeur, celui en face de la cuisine un ancien bac a graisse et celui de la salle de bain fermé par une grosse pierre, l entreprise n a pas modifié les écoulements comme ils le precisent dans la facture, et de toute façon la canalisation des toilettes est indépendante des 2 regards, voulant passer un furet pour voir ce qu il se passe dans la canalisation des WC, l entreprise d assainissement constate la présence d une fosse septique, vieille est poreuse cachée sous un gros massif d arbre.

j ai rappelé la société qui est venue certifier la conformité du réseau, et cette fois ci il voit qu il y a quelque chose d anormale, au dernier regard avant la rue quand on tire la chasse et même plusieurs il n y a qu un tout petit ruissèlement, il en arrive donc à la même conclusion, ils doivent revenir la semaine prochaine avec caméras pour bien comprendre l installation.

Et maintenant? Qui est responsable?

Pourquoi je decouvre le problème alors qu il paraissait logique l existence d un point de retenue des eaux salles. Comment peux ton émettre un certificat de conformité dans ces conditions la? Comment le vendeur ne pouvait ignorer la présence du problème alors qu il a lui meme installé un regard pour déboucher la canalisation et qu il est impossible de descendre plus de 70cm de furet avant de tomber sur un mur celui du T de la fosse septique? Comment ne pouvait il pas savoir alors qu ils ont acheté la maison a celui qui l avait construite?

Si quelqu un pouvait m éclaircir sur les suites…

Merci de m avoir lu

Charles A

1 réponse

kasom Messages postés 32176 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 15 mai 2024 8 802
24 août 2022 à 17:46

bonjour

il va falloir prouver un dol ( un mensonge ) du vendeur, et attaquer le vendeur et le diagnostiqueur , car votre vendeur avait peut être connaissance dans son acte à lui de la présence de cette fosse

c'est le moment de faire jouer votre assistance juridique si vous en avez une

vous avez deux ans après la découverte du vice pour agir, un premier recommandé avec Ar auprès du vendeur marquera la date


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