Résultats (12)
Abattages d'abres de + de 50 ans litiges voisin
Résolu/FerméBonjour, , Un voisin nous assigne en justice pour que nous abattions des arbres de plus de 50 ans plantés à 2 mètres de son terrain Ces arbre...
Rats sur la terrasse du logement
RésoluBonjour, J'ai des rats qui viennent sur ma terrasse ils nichent dans les jardins de la résidence Je suis locataire (bailleur social) je voudrais ...
Radiation du pole emploi et versement de l'aah
Bonjour, J'ai vu sur le forum des questions similaires à celle que je pose, mais ces réponses ne me sont pas très concrètes ! c'est pour un proche q...
Paiement de la maison de retraire (ehpad)
RésoluBonjour Ma mère à sa sœur Marie en ehpad Le paiement de l ehpad est effectué par prélèvement sur le compte de Marie et le restant dû est pris en ch...
Facturation edf + facturation agent assermenté
RésoluBonjour, J'ai reçu ma facture EDF (de 1er aout à 31 déc 19.) avec facturé en plus 468 euro TTC pour "intervention d'un agent assermenté le 4/09/19...
Faillite auto école comment faire ?
Bonjour, Mon fils est inscrit dans une auto école qui à "fait faillite" nous n'avons pas été informé de sa fermeture, mais il n'a pas finit son app...
Mi-temps thérapeutique
Bonjour, JE VOUDRAI S AVOIR EN ACCIDENT DU TRAVAIL ESQUES JE POURAIE AVOIR LE M AIME SALAIRE EN ETANT A MIE TEMPS TERAPEUTIQUES MERCI
Declaration non faite à la date
Bonjour, Mon mari n'a pas déclaré son BIC (il est artisan retard du comptable ) et du cout ma déclaration n'a pas été déclarée non plus dans le...
Declaration separée - redevable des impot de l'autre
Bonjour, - je suis marié avec un contrat de mariage - mon epoux est artisan travailleur independant je ne fais pas partie de la société et je n'y...
Temps partiel de droit
Bonjour, j'ai déjà demander 2 fois un temps partiel à 80% (les mercredi pour charge de famille 2 enfants de moins de 10 ans à l'epoque 2009 et 201...
Atd et compte bancaire
Bonjour, un ATD sur compte bancaire concerne t'il que le compte courant ou concerne t'il aussi les comptes epargnes et celui des enfants ? -- en...
Atd sur salaire
Bonjour, mon mari est artisan , il ne peux payer les impots sur sa société (BIC) 2010/2011 de ce fait les impot mon envoyer un "avis à tiers détente...