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Abattages d'abres de + de 50 ans litiges voisin

 Résolu/Fermé

Bonjour, , Un voisin nous assigne en justice pour que nous abattions des arbres de plus de 50 ans plantés à 2 mètres de son terrain Ces arbre...

6 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2022 par
raslebol78

Rats sur la terrasse du logement

 Résolu

Bonjour, J'ai des rats qui viennent sur ma terrasse ils nichent dans les jardins de la résidence Je suis locataire (bailleur social) je voudrais ...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2022 par
Gayomi

Radiation du pole emploi et versement de l'aah

Bonjour,  J'ai vu sur le forum des questions similaires à celle que je pose, mais ces réponses ne me sont pas très concrètes ! c'est pour un proche q...

4 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2022 par
nenuphar.

Paiement de la maison de retraire (ehpad)

 Résolu

Bonjour Ma mère à sa sœur Marie en ehpad Le paiement de l ehpad est effectué par prélèvement sur le compte de Marie et le restant dû est pris en ch...

1 réponse Dernière réponse le 6 mars 2021 par
doris33

Facturation edf + facturation agent assermenté

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu ma facture EDF (de 1er aout à 31 déc 19.) avec facturé en plus 468 euro TTC pour "intervention d'un agent assermenté le 4/09/19...

6 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
raslebol78

Faillite auto école comment faire ?

Bonjour, Mon fils est inscrit dans une auto école qui à "fait faillite" nous n'avons pas été informé de sa fermeture, mais il n'a pas finit son app...

2 réponses Dernière réponse le 26 août 2018 par
raslebol78

Mi-temps thérapeutique

Bonjour, JE VOUDRAI S AVOIR EN ACCIDENT DU TRAVAIL ESQUES JE POURAIE AVOIR LE M AIME SALAIRE EN ETANT A MIE TEMPS TERAPEUTIQUES MERCI

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
ab94500

Declaration non faite à la date

Bonjour, Mon mari n'a pas déclaré son BIC (il est artisan retard du comptable ) et du cout ma déclaration n'a pas été déclarée non plus dans le...

4 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2014 par
flocroisic

Declaration separée - redevable des impot de l'autre

Bonjour, - je suis marié avec un contrat de mariage - mon epoux est artisan travailleur independant je ne fais pas partie de la société et je n'y...

3 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2013 par
raslebol78

Temps partiel de droit

Bonjour, j'ai déjà demander 2 fois un temps partiel à 80% (les mercredi pour charge de famille 2 enfants de moins de 10 ans à l'epoque 2009 et 201...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2012 par
marionnette30

Atd et compte bancaire

Bonjour, un ATD sur compte bancaire concerne t'il que le compte courant ou concerne t'il aussi les comptes epargnes et celui des enfants ? -- en...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2012 par
CDPY76

Atd sur salaire

Bonjour, mon mari est artisan , il ne peux payer les impots sur sa société (BIC) 2010/2011 de ce fait les impot mon envoyer un "avis à tiers détente...

4 réponses Dernière réponse le 20 mars 2012 par
raslebol78
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