Logement de fonction
Fermé
jm0012
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le radar automatique -
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Bonjour,
j'ai été gardien de propriété du 1 mai 2005 au 15 janvier 2006,avec 1 logement de fonction stipulé sur mes bulletin de salaire.Les impôts me demande de régler la taxe d'habitation pour l'année 2006.Est ce que je suis imposable sur la taxe d'habitation de cette année ? Merci .
j'ai été gardien de propriété du 1 mai 2005 au 15 janvier 2006,avec 1 logement de fonction stipulé sur mes bulletin de salaire.Les impôts me demande de régler la taxe d'habitation pour l'année 2006.Est ce que je suis imposable sur la taxe d'habitation de cette année ? Merci .
9 réponses
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Bonjour je suis gendarme donc logé par nécessité de service. Ma femme et moi venont d'acquérir une maison où elle et les enfats vivent toute l'année. J'aimerais savoir si mon logement de fonction est considéré comme une résidence secondaire (ce que je trouve inacceptable : uné résidence secondaire étant faite pour les vacances !!!).
Merci de me donner une réponse car l'administration fiscale ne m'en a pas fourni une.-
suis dans la même situation, avons une maison depuis l'an passé, époux gendarme.....
nous recevons donc une taxe d'habitation pour la maison et pour le logement en NAS.
Il parait que certains gendarmes dans la même situation n'ont payé qu'une seule taxe d'habitation !!!!!!!
Depuis où en êtes vous ?????? -
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La résidence principale, au sens fiscal, est celle où se situe les intérêts de la famille (maison perso) (texte des impôts spécifique au gendarmes et pompiers datant de 2003 il me semble).
Le logement de fonction est donc fiscalement la résidence secondaire.
Si ces deux logements sont dans dans la même ville, voir directement avec le service municipal concerné pour faire sauter la taxe d'habitation.
Sinon, passer aux frais rééls. Sont alors déductibles tout ce qui a trait au logement de fonction : taxe d'habitation, ordures ménagères, assurance habitation, conso électricité, gaz, assainissement eau, également les allers-retours entre les deux logements (un par semaine si les deux logements sont distants de plus de 40 km, sinon deux par jours), et même le coiffeur (imposé par un texte du mémorial). On peut même aller jusqu'aux codes pénaux et autres fournitures (pas les tenues car on a une prime d'habillement).
Avec plus de 4000€ par mois pour mon foyer, j'arrive à ne pas être imposable et à gagner de l'argent avec les crédits d'impôts sur ma maison (poêle à bois, double vitrage, etc...).
En moyenne, les impôts mes versent 1000€ par an.
Cela me permet également d'avoir la TVA à 5.5% pour ma maison (rénovation).
Bon courage à tous pour vos démarches et arrêtez de vous faire pigeonner !!!-
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Depuis 8 mois notre voisin gendarme nous gâche la vie; nous subissons des nuisances sonores de sa part, nous avons écrit plusieurs lettres et fait venir ses collègues qui ont constaté qu'effectivement il avait du matériel home cinema high tech, super dans un appartement dont les cloisons sont plus que fines!!!! nous avons essayé de sonner chez lui et de parler avec lui mais il nous a agressé verbalement, et apparemment son supérieur fait la fête avec lui le weekend. Nous comprenons mieux pourquoi depuis 8 mois les choses ne bougent pas! il a un T4 pour lui tout seul, ne paye pas de loyer et en plus s'amuse à harceler ses voisins avec ses basses. conclusion nous devons partir de chez nous, car nous savons que nous ne gagnerons jamais contre lui/eux, c'est honteux, comment voulez-vous que les gens aiment l'uniforme? ils se protègent entre eux et nous n'avons rien à dire....vive la justice! ah oui, cet individu se permet de prêcher la bonne parole dans les écoles, c'est indadmissible! il y en a marre qu'ils bénéficient de tous les privilèges et abusent de leur passe droit. je suis dégoutéee de la gendarmerie.
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Bonsoir
Les services municipaux n'ont aucun pouvoir pour annuler la taxe d'habitation (heureusement par ailleurs), qui d'ailleurs n'est redistribuée qu'en partie à la commune !!
C'est au gendarme à indiquer aux impôts qu'elle est sa résidence principale (voir sa déclaration de revenus). Il y aura bien 2 taxes d'habitation et le gendarme peut éventuellement mettre dans sa déclaration de revenus (frais réels) les frais de doubles résidences, à condition de bien les justifier !!
Faire des travaux sur sa maison et bénéficier du crédit d'impôt, ça ne fait pas forcément gagner de l'argent (c'est une façon de procéder qui a ses limites).
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Nous allons remonter dans une partie intéressante du fil, a savoir résidence principale ou secondaire. Lors du déménagement du foyer fiscal, l'administration fiscale considère que vous quittez un logement en caserne pour en occuper un nouveau, sans savoir si vous avez été muté, êtes parti à la retraite ou avez construit. Ignorant l'état d'occupation des locaux en caserne, elle considère que vous êtes parti. C'est souvent la mairie (puisqu'elle est la principale bénéficiaire de la taxe d'habitation) qui rectifie le tir en signalant que vous occupez toujours le logement. Si personne ne s'en soucie le logement ne sera plus taxé.
Par contre si vous continuez à payer cette taxe, ce logement sera considéré comme une résidence secondaire car on ne peut avoir deux résidences principales qui elle seule bénéficie des abattements.
Pour ce qui est de la déduction des frais réels de l'impôt sur le revenu, cela n'était possible il y a quelques années, que si le conjoint ne pouvait se déplacer vers le LCNAS. Il parait que les conditions se sont assouplies ces dernières années mais je n'en sais pas plus. -
bonjour
j'aimerais bien avoir les references des textes que vous cités....ma femme est gendarme,moi fonctionnaire ds une autre administration...nous avons acheté une maison à 18kms de mon lieu de travail pour reduire mes frais de route et 30 kms de la brigade.en effet ma femme avec ses astreintes rentre moins souvent que moi dc moins de trajet. les impots st ok pour reconnaitre que notre residence ppale est notre maison mais hors de question selon eux pour ma femme de passer aux frais réels de part le statut du lcnas......si quelqu'un a quelque chose là dessus.....merci -
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Le logement de fonction est une habitation principale pour le gendarme.
Par contre son habitation perso est l'habitation principale pour la famille.
La famille n'est pas obligée de supporter les contraintes d'un logement de fonction.
L'administration peut très bien vérifier si votre habitation perso est bien une habitation familiale en vérifiant vos consommations d'eau, d'électricité, etc.
C'est aussi simple que ça.
En plus, si vous avez des emprunts destinés à votre habitation principale c'est parfait.-
Oui mais à ce moment là, celà fait une taxe d'habitation logment principal pour la famille et une autre pour le mari, donc toujours deux taxes, et ce n'est pas le but recherché.
On peut peut étre toutefois, comme il s'agit d'un contraine professionnelle déduire cette taxe (celle du logement de fonction que le gendarme est obligé d'occuper) des impôts sur le revenu en pratiquant les frais réels... Je ne sais pas si ça doit passer dans ce cas là..
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Les logements de fonction ne sont pas exonérés de taxe d'habitation. Consultez vous-même le code general des impôts. Même si ma réponse vous gêne, avouez qu'être logé gratuitement est un sérieux avantage que tout le monde n'a pas. Je ne vois pas pourquoi, en plus, vous seriez exonéré de taxe d'habitation. Vous payez bien votre eau, l'EDF, l'assurance....
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effectivement, votre réponse me dérange dans le sens où elle n'est pas constructive et que ca n'est pas le but de ce genre de forum,
je tiens aussi à vous préciser que ce logement qui vous semble gratuit est attribué pas "nécessité absolue de service", qu'à ce titre il permet de garder à disposition un certains nombres de militaires (sous entendu qui ne comptent pas leurs heures ) et de les rappeler sous certaines conditions,
je me permets à ce titre de vous annoncer régulièrement des dépassements d'horaires normaux (si on prend une base des 35H .....) sans aucune compensation ni financière ni de récupération horaire (les semaines à 45/ 50 heures ne sont pas exceptionnelles, les journées de 15 heures non plus .......)
alors non, pour ma part je ne me plains pas, j'éclaircis juste certains points. Ce métiers est mon choix ...;..
Toutefois des discours à droite à gauche me donnaient état d'une possibilité sur la taxe d'habitation, alors plutot que de faire une déclaration fiscale abusive ou fausse, je me permets de me renseigner sur ce forum et non de me plaindre ..........
Et ma foi, si ce logement "gratuit" avec ses contreparties aussi bien positives que négatives vous fait tant envie, il existe des bureaux de recrutement de la gendarmerie où je me ferai un plaisir de vous orienter ......
mais à mon sens c'est un métier que l'on fait par envie réelle, parce que l'on veut porter aide et assistance à la population française, parce qu'il y a des facettes nombreuses et attrayantes dans cette profession et non par attrait pour un logement .........
sur ces bonnes paroles, bonne continuation -
merci nin de mettre les choses au point ,moi je suis mariée avec mon mari et pas un gendarme et j'en subie les consequences ,je n'ai pas choisis son metier , et pourtant on m'impose des choix ,vivre dans ce logement de 55 m2 a 5,insalubre , en plein centre ville ,ou partir ,payer des taxes et etre celibataire geographique . les gens jugent et affirment des choses sans les vivre
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je trouve vraiment désolant que l'on taxe le logement de fonction. Je vous rassure, je suis un civil et étranger résident en France. Le fait pour un gendarme de devoir (je dis bien devoir) occuper son logement de fonction ne lui laisse aucune marge de choix: Il s'agit d'une nécessité absolue de service comme le respect absolu de la hiérarchie et l'exécution des consignes. Alors je comprends très mal que les services des impôts considèrent ce logement comme une résidence secondaire. Je trouve qu'eut égard aux risques du métier de ces braves gens; les services fiscaux devraient revoir leur position et opter clairement pour une exonération de la taxe d'habitation sur le logement de fonction dans la gendarmerie nationale. Amicalement
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Bonjour, je suis désolé mais pour un monde juste, il ne doit pas y avoir de passe droit.
Dans mon ancien boulot, mon chef s'est débrouillé pour ne rien débourser pour son logement alors que le gardien lui paye ses impots. Je trouve qu'a partir du moment que l'on a un logement de fonction ou non, la personne qui en bénéficie doit s'aquitter des ses impots -
foutaise ! payer pour quoi ? des impôts pour un appartement sur lequel on a aucun droit., aucun choix, ni "possession", même si le contrat vient a se rompre en cas d'inaptitude a tous postes dans l'entrprise pour danger immédiat avec un AT de plus de 22 mois suite a une agression physique lourde de conséquence avec menaces réitérées au préalable durant 6 mois a laquelle l'entreprise se positonne en faute grave suite a ses manquements de protection moral et physique envers ses employers .! a la finale seulement 1 mois de préavis pour quitter les lieux le temps de recevoir a la même date butoir son solde de tout compte. pas le temps de se retourner. et que certains ne disent pas que j'avais le temps pour me retourner car durant cette periode de chaos, j'ai assumé psychiatre, kiné, neurologue, ophtalmo, orthoptiste, procès, confrontations, prud'hommes, administrations, CPAM, courriers en AR, harcèlements, dépression, et.... un amour de petit garçon de 3 ans a l'heure des faits donc 5 ans aujourd'hui.qui en subi les concéquences. je vis seule avec mon enfant et tout ce chaos et en plus je suis certaine que je vais en plus devoir payer ma taxe d'habitation. ça aussi c'est NORMAL ? appartement de fonction "non merci" !!! je vais donc répéter une phrase citée plus haut et que je trouve trés juste " LES gens JUGENT ET AFFIRMENT DES COSES SANS LES VIVRE !". un appartement de fonction c'est une obligation dans certains contrat de travail sans compter qu'on ne le choisit pas et que le salaire est moinde du fait de l'avantage (?) donc a la finale pas un avantageux du tout mais une réelle contrainte, une prison que certains croient dorée.
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On paie autant de taxes d'habitation que l'on a de logements meublés. Peu importe que ce soit une résidence principale, secondaire, logement de fonction...Si une famille de gendarme habite à l'extérieur, elle en fait le choix, mais elle n'est pas obligée. A contrario, le gendarme qui a un logement de fonction y habite gratuitement. Il ne paie pas de loyers. Ce n'est donc pas trop lui demander de payer une taxe d'habitation. N'importe quel autre salarié du privé (ou d'une autre administration) n'est pas forcément logé par son employeur et doit payer un loyer. Alors, entre un loyer gratuit et une taxe d'habitation payante, mon choix est vite fait...
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votre choix est vite fait????????croyez vous que "comme vous dîtes" si nous avions le choix nous logerions à la caserne???? mais vous rigolez ou quoi????? restez 1 mois durant avec vos collègues de travail et vous m'en direz des nouvelles, oui c'est sûr on ne paye pas de loyer, mais la vie en caserne est insupportable en règle générale tout n'est pas tout beau tout rose alors abstenez vous avant de faire un commentaire, ou parlez de se que vous connaissez.....................
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bonjour,
Ayant deux logements il faut bien qu'un soit une residence secondaire car on ne peut avoir 2 residences principales. Dans la gendarmerie, le militaires est obligé (statutairement) de resider dans son logement de fonction donc normalement s'il est proprietaire d'un autre logement cette derniere devient residence principale.
Mais si tu prend attache avec le SDI, ils te diront que l'une ou l'autre des residences peuvent etre consideres comme residences principales ou secondaire.
Mais bon en entrant en gendarmerie on sait que l on doit loger dans son logement de fonction ou alors les gendarmes n ont plus besion de de concession et cela ferait des economies a la france. -
Vous allez nous faire pleurer.
Pauvre France.
Ce sont ceux qui doivent faire respecter la loi, qui essayent de trouver "une combine".
On vous loge gratos, payé par le contribuable et vous osez publiquement râler pour un malheureux impôt, vous êtes pitoyables.
Personnellement, je bosse 50 heures par semaine, plus travail à la maison, pour 2 000 euros bruts avec un 20 ans d'expérience, et je dois payer un loyer de 850 euros et moi je paye mes impôts locaux. Et je ne suis même pas sur que demain je ne serais pas au chômage.
Et mon cas est loin d'être le pire, la prochaine fois que je vous croiserais le long de mes trajets, j'aurais maintenant cette très basse mais normale opinion de vous.
Vous faites honte.-
et bien, restez sur votre idée, je ne la changerai guère, mais que de haine, ou de jalousie peut etre, on ne revient toujours au même. Ne gardez que cette image du gendarme, ou du policier qui verbalise (des gens qui ont quand même rappelons le, transgressés les lois et réglements, mais bon ....) surtout n'imaginez pas un seul instant que ce métier est passionnant, difficile, parfois même souvent dangereux, mais c'est ainsi ......
continuez votre job, je suis sur que vous le faites très bien, et laissez aux autres la possibilité de faire le leur !!!! votre haine est-elle justifiée ???? permettez moi d'émettre un doute ........
en tout cas, quand dans mes missions diverses et variées, j'interviens pour sauver des vies, pour protéger des gens, ou pour arrêter des délinquants, moi je ne suis pas honteux, le moins du monde ........et je suis fier de mon job et de ce que fais ....
et je me permets de redire, encore une fois, que non !!!! je ne cherche pas à trouver une magouille !!!!! juste à me renseigner sur les lois, car mon but premier est de les respecter, non de les contourner et les enfreindre .... sous prétexte que je suis gendarme ou policier, je n'ai pas le droit au même possibilité fiscale que d'autres personnes .... mais bon, je ne pense pas que vous changerez d'avis, peut etre un jour ....... si vous avez besoin d'un gendarme dans d'autres conditions ...... -
BONJOUR, je suis vraiment dégoutée de lire votre message, il reflète beaucoup de haine et d'intolérance,je suis femme de gendarme depuis 15 ans, maman de 2 enfants, avant de juger nos maris au service jour et nuit de la population vous devriez quand même réfléchir, votre métier, vos charges vos horaires sont certainement difficile je n'en doute pas. mais vous ne connaissez pas le métier de gendarmes pour pouvoir le juger.
et puis cela me décourage de vous lire, car souvent je suis seule, à table, dans mon lit en etc... et je garde toujours le moral en me disant que mon mari aide ou sauve des vies, vous pouvez toujours consulter les stats et vous verrez le nombre de gendarmes qui ne profitent malheureusement pas de leur retraite, épuisé, vidé de travail très dur physiquement mais surtout psychologiquement, car bien souvent les nuits sont courtes, allez donc travaillez toute la journée, puis toute la nuit , insulté parfois frappé ou même mordu, allez donc frappé aux portes des gens qui ne répondrons pas car vous les trouverez pendus, et puis enfin quand votre journée puis votre nuit sera passée, n'oubliez pas de vous débattre devant une tonne de procédures que tout ces faits auront engendrés et qui bien souvent ne mèneront à rien.
Je pourrais vous en parler pendant des heures et des jours, je suis sincère et malgré toutes ces heures que mon mari consacre à ce métier moi et mes enfants aussi d'ailleurs, sans parler de tous les amis que nous aurions pu avoir si nous n'avions pas eu de mutations répétitives sans jamais prendre ses aises quelques part ou les emplois que j'ai perdue, des collègues aussi que j'appréciais, des refus d'embauche, et ce logement soit disant gratuit, qui nous oblige si l'on souhaite acquérir un logement personnel ( car n'oublions pas que si le gendarme décède pour quel que ce soit la raison écrasé par un chauffard ou de maladie, son épouse et ses enfants , ont le devoir de déguerpir du logement dit gratuit dans les plus brefs délais). Doubles factures, double vie, double meuble sans que l'on en ai forcément les moyens. Et les enfants qui sont parfois frappés à l'école parce qu'ils sont enfants de gendarmes...Que vous êtes obligés pour leur équilibre de payé une école privé, et bien oui tout ce que vous écrivez me révolte car des bons et des mauvais il y en a dans tous les métiers.
Des avantages et des inconvénients il y en a dans tous les métiers, mais je vous assure que dans ce métier c'est vraiment loin de ce que vous décrivez. Malgré tout je sais que mon mari aime son métier, peut-être un jour vous croiserez un gendarme sur votre route qui vous aidera avec une grande humanité malgré le dédain que vous lui montrerez peut-être que ce jour là vous penserez autrement. A tous les gendarmes qui travaillent avec passion et respect. BRAVO. -
Alice Berenger, quand on ne sais pas de quoi on parle on commence par ne rien dire. Si vous faite 50H par semaine continuer c'est cool pour vous. Vous aviez cas mieux travailler en étant jeune ou mieux choisir votre métier. Et oui même pour devenir Gendarme il faut bosser dur et passer des concoures d'entrée. Pour ce qui d'un chauffard les gendarme ne sont pas partout au même moment. Bien à vous, la jalousie est un mauvais défauts.
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"Vous allez nous faire pleurer. Pauvre France."
- Allez dans un autre pays alors... (Réponse aussi simpliste et idiote que votre analyse des choses.)
"Ce sont ceux qui doivent faire respecter la loi, qui essayent de trouver "une combine"."
- Tout "l'Art" d'interpréter et de déformer les propos d'autrui...
"On vous loge gratos, payé par le contribuable et vous osez publiquement râler pour un malheureux impôt, vous êtes pitoyables."
- Je vous invite à consulter un dictionnaire afin de relire et de vous imprégner de la définition du mot "gratos", dérivé en argot du mot "gratuit". (Il faut chercher à partir de la lettre G...).
Peut-être arrivez-vous alors à faire la différence entre gratuité et "nécessité absolue de service", quoique que je doute que cette notion soit à la portée de vos capacités de compréhension.
"Personnellement, je bosse 50 heures par semaine, plus travail à la maison, pour 2 000 euros bruts avec un 20 ans d'expérience, et je dois payer un loyer de 850 euros et moi je paye mes impôts locaux. Et je ne suis même pas sur que demain je ne serais pas au chômage.
- Mais moi aussi je paye mes impôts. Ne croyez pas que j'en sois exonéré !
Un loyer à 850 euros par mois ? Quittez la ville où vous vous trouvez et partez à la campagne alors et ... ne vous plaignez pas non plus ! (Ah ! C'est vrai, il va falloir changer de métier... j'oubliais)
Moi aussi je bosse 50 à 70 heures par semaine... au service de gens tels que vous qui sont persuadés d'être le centre du monde et qui ne regardent certainement pas ce qui se passe juste à côté d'eux. C'est pour vous une perte de temps puisque vous savez tout mieux que tout le monde...
"Et mon cas est loin d'être le pire, la prochaine fois que je vous croiserais le long de mes trajets, j'aurais maintenant cette très basse mais normale opinion de vous. Vous faites honte."
- Je ne sais pas dans quel secteur vous travaillez mais jamais je ne permettrais de juger votre métier puisque je ne le connais pas.
Ce genre de commentaires de votre part s'élève dignement à la hauteur de l'intelligence du lombric (Ver de terre dans le dictionnaire : Lettre "V"...)
Cordialement.
Olivier, Gendarme d'active. -
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