Clause de non-concurrence et rémunération Résolu

Question

Bonjour,

Je suis sur le point de démissionner de mon emploi (secteur des technologies de l'information, CDI, cadre, temps partiel).

Une clause de non-concurrence est présente dans mon contrat de travail. Extrait :
"[...] Cette interdiction de concurrence est applicable pour les durées et les zones géographiques suivantes, et rémunérées comme suit :
a - concernant l'activité touchant à [...] :
pour une durée de douze (12) mois pour la zone géographique monde ; cette interdiction sera rémunérée à raison de 20 % de la moyenne de sa rémunération perçue au cours des trois derniers mois précédant son départ.
b - concernant l'activité touchant à [...]"

Cela signifie-t-il que je vais être rémunéré à raison de :
- 20 % de la moyenne de mes salaires une fois ;
ou
- 20 % de la moyenne de mes salaires 12 fois ?

Dans le premier cas, c'est plutôt dérisoire pour une interdiction de 12 mois (sachant que je suis à temps partiel)... Est-ce suffisant pour éventuellement faire lever la clause ?

Merci pour votre aide,

Vincent

ENCORE DES FOUS · Answer

bonsoir

Zone géographique monde ??? il ne te reste plus qu à changer de planète.
de ce fait la clause n est tout simplement pas valable néanmoins il faut saisir les prudhommes c'est assez rapide et contester cette dite clause.
et ensuite allez travailler ou bon te semble.
bien à toi

MARCOTXO · Answer

C'est peut-être le monde de Narnia ?

Vincent · Answer

Merci pour votre réponse.
Je vais effectivement faire lever la clause.

Cordialement,

Vincent

Clause de non-concurrence et rémunération

3 réponses

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