Déclaration de cession d'un véhicule

Résolu/Fermé
cece -  
Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription   Statut Administrateur Dernière intervention   -
Bonjour,
j'ai une vieille carte grise et je dois remplir les nouvelles déclarations de cession d'un véhicule, que faut il mettre dans le cadre E (n°d'identification du vehicule), cadre D2 (type variante version), cadre D3 (dénomination commerciale) Merci

6 réponses

  1. thethe
     
    que faut-il inscrire dans les cases E B D1 D2 D3 J1
    602
    1. thethe
       
      voiture vendue depuis plus de 3 mois
      0
    2. DODO
       
      Que faut-il inscrire dans les cases E D1 D2 D3
      0
  3. jean le pradet
     
    que dois je mettre dans la case D2 d'une declaration de cession d'un vehicule ancien de 1992 ?
    264

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. reness68
     
    que faut il mettre dans la case E J1 D2 D3 c'est une voiture de 1990 merci
    181
  7. DODO
     
    Sur la déclaration de cession d'un véhicule que doit-on inscrire dans les cases E D1 D2 D3 J1
    125

Discussions similaires

Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule
GENE -
miel -

7 réponses
Impossible de faire la déclaration de vente ANTS
Springirl -
Springirl -

2 réponses
Problème insoluble de Certificat de cession véhicule en ligne
Mic2431 -
Beaubol -

103 réponses
parcelle acheté en prl
lili -
au propriétaire -

5 réponses
Déclaration de succession 2705
aragon60 -
aragon60 -

4 réponses