Déclaration de cession d'un véhicule

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Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription   Statut Administrateur Dernière intervention   -
Bonjour,
j'ai une vieille carte grise et je dois remplir les nouvelles déclarations de cession d'un véhicule, que faut il mettre dans le cadre E (n°d'identification du vehicule), cadre D2 (type variante version), cadre D3 (dénomination commerciale) Merci

6 réponses

  1. thethe
     
    que faut-il inscrire dans les cases E B D1 D2 D3 J1
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    1. thethe
       
      voiture vendue depuis plus de 3 mois
      0
    2. DODO
       
      Que faut-il inscrire dans les cases E D1 D2 D3
      0
  2. jean le pradet
     
    que dois je mettre dans la case D2 d'une declaration de cession d'un vehicule ancien de 1992 ?
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  4. reness68
     
    que faut il mettre dans la case E J1 D2 D3 c'est une voiture de 1990 merci
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  5. DODO
     
    Sur la déclaration de cession d'un véhicule que doit-on inscrire dans les cases E D1 D2 D3 J1
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