Nuance grenadine

titi3333 Messages postés 4 Statut Membre -  
 sam -
Bonjour je souhaiterais savoir comment récupérer l'argent sur mon compte grenadine en sachant que mon enfant n'a que 5 ans?
je voudrais changer de banque.

4 réponses

  1. forma
     
    bonjour

    nuance grenadine est un contrat dont l'enfant mineur est souscripteur. Pour mettre fin à ce contrat, il faut demander le rachat (signature des 2 parents ou accord du juge des tutelles si un seul parent à l'autorité parentale). Avant de procéder au rachat, demander la valeur de rachat du contart qui peut avoir perdu de sa valeur si investissement en UC.
    c'est un contrat avec des frais importants (droits d'entrée 5% et 0.95% de frais de gestion annuels)
    cdt
    21
    1. titi3333 Messages postés 4 Statut Membre
       
      Merci pour votre réponse.
      cordialement.
      0
    2. magid
       
      lors d un versement sur le compte grenadine . On nous prend toujours 5% de frais dans ce cas , je ne vois de benefice
      0
    3. Chrystelange
       
      Bonjour, j'ai signé un contrat nuance grenadine pour mes enfants hors mon ex ne la pas signer pour l'ouverture et je voudrais savoir si je peux le cloturer sans sa signature.
      Est-ce normal si ce n'est pas le cas... merci
      0
  2. sam
     
    je suis sur le point de transferer le PEL de mon fils mineur sur un contrat nuance grenadine avec la caisse d'epargne. Droits d'entrée négocié à 1% . le but étant que ça lui rapporte plus au final. Quand pensez vous, avez vous des conseils à me donner? Merci
    7
  3. magdalena
     
    je pense que c pas possible car ta signer le contrat ou si tu la pas bloquer je pense que oui tu peu
    2
  4. Gérard
     
    Si la banque applique strictement le législation elle peut exiger les deux signatures (article 383 du code civil) .Voir la réponse de forma en mars 2010.
    Mais certaines acceptent une seule signature car il y a une (assez vieille) jurisprudence.
    Il faut donc demander à la banque.

    Mais ne s'agit-il pas d'un contrat "conditionnel" sous condition de majorité ?
    2
    1. Germain
       
      Gégé a raison, il s'agit parfois de contrat dont le déblocage ne peut s'effectuer qu'à la majorité de l'enfant, même si les deux parents en font la demande (protection du patrimoine de l'enfant)
      0
    2. S D
       
      Bonjour, Il faut voir la banque et lui dire que les frais sont trop élevés et que partout ils ont été réduits.

      Ce contrat n'a pas huit ans, donc ce n'est pas un bon plan de le retirer de toutes façons, mais s'il y a des versements programmés, arrêtez-les, demandez à votre conseiller de les interrompre, et laissez le contrat jusqu'à au moins 8 ans.

      Et bien sûr, rien ne vous interdit d'en ouvrir un autre ailleurs, si vous trouvez mieux.
      0

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