Zone ndl

Résolu
moa -  
 Moa -
Bonjour,
je souhaite faire l'acquisition d'1 terrain situé en zone ndl , cette zone intègre t elle systématiquement la possibilité d'implantation d' équipements de sports et de loisirs"ou est ce précisé dans la définition d'occupations et utilisations du sol admises?
merci de votre réponse

2 réponses

  1.
    coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   774
     
    les nouveaux PLU présicent dans leur article 1, ce qui est interdit, et par conséquent, ce qui n'est pas interdit est autorisé! là si c'est encore un POS ou ancien PLU, si ce n'est pas écrit dans l'article 1 c'est que c'est interdit
    0
  2. pp
     
    Aller à la mairie et lire le réglement du PLU de cette zone.
    0
    1. moa
       
      merci de cette réponse, qui laisse entrevoir que la réponse est les zones ndl ne sont pas systématiquement des zone réservées au activités sportives ou de loisir.
      j'accepterai plus de précisions d'internautes plus informés sur la question
      0
    2. coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   774
       
      ya pas à être plus informé. On vous a tout dit, maintenant, aller voir en marie le règlement de la zone, tout y sera dit.
      0
    3. pp
       
      Selon le souhait des communes quand ils éffectuent le réglement des zonnages ils peuvent y intégés des paragrafes sécifique à leurs communes.

      Une zone ndl dans une commune n'a pas le même réglement dans une autre.
      0
    4. Moa
       
      Merci a vous tous de vos réponses
      Cordialement
      0

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