Accident

nana -  
pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour vente d un vehicule s en faire d acte de vente ni la carte grise plus le vehicul et swapper et fini par avoir un accident avec mort et 2 vehicul hs alors qui et responsable celui qui conduit ou le proprietaire de la carte grise le vehicul swapper et obligatoiremen en tort ou les cause reste normal aider moi ...............

4 réponses

  1.
    pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 385
     
    Bonjour,

    Comment voulez vous prouver que ce véhicule n'est plus en votre possession.
    La carte grise a été remise au nouveau propriétaire barrée avec la date de la vente ?

    Donc problème de couverture par l'assurance suite aux modifications apportées au véhicule, et /ou défaut d'assurance?

    S' il n'existe aucune indication sur la carte grise, le véhicule est "prêté" au conducteur du véhicule.
    0
  2. pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 385
     
    Je déplace votre sujet dans la rubrique assurance
    pour que vous puissiez obtenir un maximum d'informations
    0
  3. nana
     
    oui la carte grise na pas ete barré donc c prete meme si le concducteur reconné l avoir aheter?
    0
    1. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 770
       
      Bonjour

      Comment le conducteur peut reconnaitre avoir acheté le véhicule si vous n'avez pas établi d'acte de vente ni barré la carte grise ? c'est donc verbal ?
      0
  4. pititenouette Messages postés 55 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   3 385
     
    Si le conducteur reconnait l'avoir acheté et avoir assuré ce véhicule à son nom.
    Sans compter l'éventualité de se retourner contre vous si les modifications que vous y avez apporté ont nuit à la conformité du véhicule.
    0

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