Quantité de tabac

remijo29 Messages postés 1 Statut Membre -
zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 13 mai 2015 à 13:56

bonjour
je voudrais savoir quelle quantité de tabac ramenée d'espagne
est -ce par véhicule
ou est -ce par personne transportée

car les quantités possible sont 800 cigarettes / per ou par véhicule
imaginons une véhicule avec 4 à 5 personnes
dans ce cas que se passe t-il est -il possible de multiplier par le nb de personnes
transportées ???
d'avance merci

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Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 4 709

Bonjour,

lire ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3205-achat-de-tabac-en-espagne-douane-et-quantites-maximales/
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zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 012

Bonjour
C'est 4 cartouches/véhicules, cela change si on est un bus de 50 personnes ou plus.
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1. Piniouf 75 Messages postés 1343 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 591
  
  Ne pas oublier que la douane, c'est jusqu'à ton domicile.............
  C'est pas clair 4/véhicule ou 4/personne.........
  
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2. zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 012
  
  C'est 4 par véhicule point. Si bus alors là, c'est 4/pers.
  Vérification faite sur le site des douanes et je trouves ça:
  Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris). Ne pas oublier le OU donc c'est bien ce que je dis, c'est 4 cartouches par véhicule.
  
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Quantité de tabac

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