Chaudière à condensation

kiki -  
 Utilisateur anonyme -
bonjour,
pouvez vous m'indiquer si le crédit d'impôts est valable, dans le cas de l'installation d'une chaudière à condensation , si le fournisseur n'est pas rge et que par contre l'installateur(sous traitant du fournisseur) lui est rge ? merci de votre réponse .

cordialement,

3 réponses

  1.
    ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 786
     
    Bonjour,

    Ne fournissez comme justificatif que la facture de l'installateur puisque c'est lui qui vous a vendu le matériel.
    Et a partir du moment ou "RGE" apparaît, ça passe.
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Oui, mais qui a fait la facture ?

      Si la facture est établie par le fournisseur.........
      0
      1. KIKI > Utilisateur anonyme
         
        Merci de votre réponse , mais effectivement la facture est établie par le fournisseur qui n'était pas rge à ce moment là .Et là je pense que ce sera difficile de faire passer la pilule au service des impôts ............Mais je vais tenter ma chance .
        0
    2. KIKI
       
      C'est justement le fournisseur qui n'est pas rge qui à établi la facture , mais l'installation a été faite par un sous traitant rge .
      0
  2. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,

    si l'installateur est bien sous traitant de l'entreprise qui vous a vendu les matériaux et qu'il est agréé RGE y'aura pas de problème !
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      la facture n'est donc pas complète !
      soit il y a 2 factures matériaux et installation avec mention sur la 1ere que l'installateur agrée RGE est sous-traitant de l'entreprise qui fournit les marchandises
      soit 1 seule et dans ce cas les références du sous traitant et son agrément RGE doivent y figurer
      0

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