Comment est calcule la toem

Fermé
tpnop Messages postés 3 Statut Membre -  
tpnop Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour, je reviens sur cette question car je suis locataire dans une parcelle d'un proprietaire merci

1 réponse

  1.
    doris33 Messages postés 43576 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 743
     
    Bonjour,

    restez sur votre premier post où vous avez eu des éléments de réponse :

    https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7310351-cote-part-de-la-toem

    Cliquez sur Répondre à partir du premier post, si vous voulez des précisions supplémentaires.
    0
    1. tpnop Messages postés 3 Statut Membre
       
      je voudrai savoir si par rapport au locatif par rapport au cadastre les toem ne sont pas proportiionnels merci
      0

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