|
|
|
|
|
Voilà mon problème, j'ai des retard dans mes loyers, ma propriétaire ma mit chez un huissier, par lequel je rembourse tout les mois une certaine somme mais je dois passer au tribunal au mois de novembre si je n'ai pas rembourser la totalité de la somme, en plus elle m'a envoyé un courrier d'huissier me demandant de quitter les lieux avant le mois de février, donc ma question est : a-t-elle le droit de me mettre dehors si j'ai remboursé ma dette avant de passer au tribunal ? merci d'avance pour les réponses
Etant propriétaire, oui elle en a le droit, tout simplement car tu es considéré mauvais payeur, j'ia eu un cas similaire, (mais surmeent différent) d'uen personen qui avais beaucoupd e retard de loyer j'ai du faire appel a un hissier et mise en demeure aupres d'un tibunal, la personne a effectué un cheque devant les tribuanux de la solde total, avant l'audience, masi je suis aller au bout de la procédure tout de meem et la le juge en perosnne m'a dit que je pouvais déloger le locataire pour la raison cité au dessus ! sauf dans les saisosn hivernal ! normal c la loi ! |
Bonsoir,
|
Accident sans permis de conduire sans etre propriétaire du véhicule Combien coûte une assurance propriétaire bailleur Droit de visite propriétaire fin de bail Exonération taxe d'habitation pour propriétaire loueur Litige devis non signé Litige propriétaire locataire caution Loi des proprietaire Modele lettre litige employeur pour fause accusation de vols Mon propriétaire me demande un cheque mais jai pas de chequier Paypal rembourse t il en cas de litige frauduleu Proprietaire terrain construction maison location Propriétaire bail emphytéotique (droits et obligations) Propriétaire caution recours Quel tribunal pour litige avec maitre d'oeuvre Remboursement litige cdiscount Résiliation de bail par le propriétaire Taxe d'habitation courrier au locataire ou proprietaire Usufruitier et nu propriétaire