une aide s'il vous plaît pour association 190Résolu/Fermé

Question

Bonsoir,
Je suis président d'une association 1901 et j'aimerais savoir une chose alors voilà j'ai signer un contrat avec un artiste m'engageant à payer son cachet mais il y une mention disant que si le contrat n'était pas signer par les deux parties ce dernier été nul or il n'y a que moi qui ai signer sur l'orginal et qui est en possession de ce dernier sachant que l'artiste en a une copie avec sa signature mais moi je n'ai pas ce contrat signé par le deux parties est-ce que je peux considérer que ce contrat est nul vu que je n'ai pas eu de signature de sa part?

merci d'avance.

Spirit18 · Accepted Answer

Rien ne l'empêche d'avoir des responsabilités dans plusieurs associations....il peux, s'il le souhaite, être président de plusieurs associations d'ailleurs........

ericRg · Answer

En principe, un contrat est valable si les deux parties ont signé.... Si vous avez signé et donné le document à l'autre partie, il peut le signer et il devient donc juridiquement valable...

skalli38 · Answer

ou,i mais si je n'ai qu'une seule signature qui est la mienne sur le contrat original et donc aucune copie avec les deux parties signées alors qu'il y a une mention dans le contrat qui stipule que le contrat doit être fait en deux exemplaires et signé par les deux parties dans le cas contraire considéré comme nul.Ce contrat peut-il être nul si je n'ai eu aucune copie de ce contrat signé par les deux parties?

skalli38 · Answer

non il ne l'a pas effectuer et la date de la prestation est passée...

Spirit18 · Answer

Si cette prestation n'a pas été effectuée, et qu'en plus le contrat n'est pas paraphé des 2 parties, je ne vois pas le problème..ton association ne doit rien à cet artistes....

skalli38 · Answer

oui mais cet artiste menace de porter plainte au tribunal car cet artiste a une copie (photocopiée) du contrat où il y a ma signature dessus mais sur l'original il n'y pas sa signature et donc s'il décide de signer le contrat photocopié est-il valable même si moi je n'ai aucune copie du contrat avec les deux signatures?

lavieradieuse · Answer

Bonjour,
Laisse faire ton artiste s'il veut porter plainte. Il est dans son tort : il n'avait pas signé et retourné son contrat (ce qui veut dire qu'il ne l'avait pas accepté) et d'autre part il n'a même pas rempli l'objet du contrat (il ne peut donc exiger une rémunération pour une prestation qu'il n'avait pas acceptée). Il n'aura pas gain de cause.

soledad · Answer

je suis présidente d'une association depuis peu. elle à deux ans d'expérience. Il faut donner les signatures pour la banque, les anciens me disent que le président n'a pas la signature à la banque.
pourriez vous me dire qui à le droit? la trésoriére oui peut être la trésoriére ajointe au cas ou, mais pourqu'oi pas le président ainsi que le vis président Merci de répondre.

seb · Answer

voila je fait par d'une association 1901 ,notre trésorier est président d'une autre association non concurente .
En a t'il le droit ?Si non quelles sonts les mesures a prendre?

musique · Answer

Bonjour,
Président d'une association musicale, puis je faire travailler mon fils comme musiicien.
Merci

eric13 · Answer

Bonjour,
Pourriez-vous svp me dire si un président d'association peut-être salarié de l'association et quelles sont les conditions ?
Merci d'avance
Salutations.

Les Zarts bô rigolent · Answer

Bonjour, 

Je suis secrétaire d'une asso dont le but est la promotion d'un groupe de musique.
Ces derniers viennent de sortir un album produit par notre association.
A la SDRM (droit de reproduction mécanique) par quoi il faut passer pour vendre légalement le cd, il a bien était noté le nombre de CD à vendre et le nom du producteur, qui est donc l'association.
L'argent de la vente des support phonographique doit donc aller sur le compte de cette dernière. Ma question c'est;

-Peut-on, à partir d'une asso, dont les statuts le spécifie, assurer la redistribution, aux artistes, d'à peu près 90% des bénéfices de l'album.
-Peut-on, autrement dit, sortir l'argent du compte, sans facture mais par une sorte de contrat entre l'asso et le groupe. 

Sachant que cette asso veut devenir producteur de musique, doit-on forcément se transformer en entreprise ou société.
Si oui, comment????

Merci grandement...

Alex pour les "Z'arts bô rigolent"

riahano · Answer

ki peut me dire s il vous plait ou je peut avoir un code audio

inutile · Answer

1 adherent à une association loi 1901 peut il après sa démission exiger de voir les comptes le l'association , alors qu'il ne fait plus partie de l'association ?

Une aide s'il vous plaît pour association 190

14 réponses

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