|
|
|
je rajoute à ma question la solution proposer par dominique il s'agit d'une vente croisée, le premier concubin, achète en nue propriété pour une moitié et en usufruit sur l'autre moitié, et le second achète l'autre moitié en nue propriété et la seconde en usufruit, cette solution m'interresse auriez vs plus de detail |
Bonjour,
Ce montage est complexe, l'un des concubins achète en nue-propriété, et l'autre moitié en usufruit (et vice versa). Au premier décès, l'usufruit du prémourant s'éteint et son compagnon retrouve la pleine propriété de sa moitié indivise, mais conserve l'usufruit de l'autre moitié indivise (faire trés attention à la présomption fiscale de l'article 751 du C.G.I.). Egalement est possible, la constitution d'une SCI avec ce montage, chacun des concubins se verra attribuer la moitié des parts sociales en nue propriété, ainsi que l'usufruit des partis attribués au conjoint. Mais ce démembrement ne pourra pas s'effectuer dès la constitution de la SCI. L'apport de chaque concubin étant fait en pleine propriété. Il semble impossible de démenbrer les parts sociales directement. Dans ce montagne, il ne faudra pas oublier, d'attribuer le droit de vote à l'usufruitier, pour qu'au premier décès, le survivant puisse gérer la SCI sans l'accord des héritiers. Inutile de préciser que ce montage complexe, doit être l'oeuvre d'un praticien averti. Bien à vous,'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'378'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'vendredi 18 janvier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' |
merci d'avoir porté de l'attention à ma question', si besoin est je reviendrai vers vous.
pour l'instant nous allons attaquer la négociation du prix. nous avons trouvé une maison mise en vente par plusieurs agences.connaissant le quartier nous avons pu récuperer le nom et le telephone du propritaire (personne agée et surement contrariée que ses filles veuillent vendre sa maison nous n'avons pas réussi à obtenir le contact direct avec ses filles) donc nous avons contacté l'agence pour une première visite ,la fille du propriétaire etait présente nous a donné gentillement son télephone cependant l'agence nous à fait sign' le bon de visite; sommes -nous obligés de traiter avec l'agence; j'ai lu que ds le cas d'un mandat non exclusif la transaction peut etre réalisée entre particulier mais que l'agent peut s'estimé leser et exiger des dommages et interet à condition qu'il prouve que son intervention à etait décisive dans la conclusion de la vente ( la premiere visite est-elle décisive?) que les tribunaux sont sévères pour les acheteurs qui ont vraiment voulu contourner le professionnel |
Bonjour,
Si vous avez déjà visité la propriété avec l'agence immobilière et en plus signé un bon de visite, il est évident qu'il sera trés difficile de ne payer verser la commission, en principe, la commission doit rester à la charge du vendeur, car c'est lui qui a chargé l'agence de l'affaire, je ne vois pas comment un contrat de négociation exclusif signé par le vendeur, peut engager l'acquéreur, qui est toujours tiers donc étranger à ce contrat. C'est à la signature du compromis, que l'agence peut mettre à la charge de l'acquéreur, la commission. Cela fait partie de la négociation du prix, qui peut être délicate.... Dans l'hypothèse, où les frais d'agence sont à la charge de l'acquéreur, il faut savoir, qu'il s'agit d'une charge augmentative du prix, les frais seront calculés, sur le prix majoré de la commission d'agence. C'est un petit détail, qu'on oublie souvent de signaler.... Bien à vous,'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'378'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'vendredi 18 janvier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' |
donc meme si l'agence immobliliere qui nous a permis de visiter la maison 1 fois et qu'elle ne detient pas l'exclusivité nous sommes contraint de negocier par son son intermediaire... |
Bonjour,
Nous sommes au début, et en pourparler pour, un projet concernant notre retraite: Nous sommes quatre couples (à 8 à 10 ans de la retraite) et nous souhaitons, dans les années à venir, acheter un terrain constructible, (au sud de la Loire) sur lequel se trouve de préférence déjà une vieille maison. (Cette maison sera notre bien commun pour recevoir les enfants, passer des soirées ensemble etc.) Puisque nous n'arriverons pas tous à la retraite au même moment, chaque couple va à son tour vendre la maison en région parisienne et investir cet argent pour faire construire, sur le terrain que nous aurons acquis, une maison neuve et confortable suivant les nouvelles normes et adapté à notre confort de vie lié à notre age, etc ,etc Ensuite, nous devons envisager la succession... Pour ce genre de projet existe-t-il autre chose que le SCI? Je viens de lire quelques articles sur ce sujet et il me semble qu'il y a plusieurs inconvénients. Pas d'esprit commercial à priori, pas de lien familial entre les couples etc. Qui peut me donner des pistes? Bien entendu nous irons consulter un /des notaires et /ou avocats, mais je souhaite m'informer un peu avant. Merci beaucoup de votre réponse. |
Bonjour,
Avant de vous répondre, il faudrait connaître le nombre de maisons que vous envisagez de construire, pour vous éviter la procédure de lotissement, Pourquoi pas, faire tout simplement des ventes individuelles, Bien à vous,'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'378'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'vendredi 18 janvier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' |
Bonjour,
Merci de votre réponse. Pour l'instant l'idée de se regrouper au moment de la retraite vient de 4 couples. Bien entendu des ventes individuelles seraient une solution, mais nous gardons quand même l'idée de l'achat d'une vieille maison, grange ou autre, comme bien commun. De préférence ce bien immobilier, qui sera donc commun aux 4 couples, se trouvera sur un grand terrain constructible que nous pourrions peut être diviser en 4 lots? Je ne me suis pas encore penchée sur les avantages et inconvénients des lotissements, mais je comprends d'après votre réponse que ce n'est pas l'idéal? ("éviter la procédure") Sincèrement |
| 03/03 14h10 | acheter la maison de mes parent en viager | Donation-Succession | 14/03 21h23 | 7 |
| 27/03 11h03 | Acheter une maison à 2 : Enfant et parents | Immobilier | 27/03 11h03 | 0 |
| 25/03 15h00 | Acheter une maison après un divorce | Vie à deux | 25/03 19h53 | 1 |
| 12/03 18h59 | maison achetée non vide | Immobilier | 12/03 18h59 | 0 |
| 23/02 13h05 | louer une maison avant de l'acheter | Immobilier | 27/04 13h31 | 2 |