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Messages sans réponse

Longue maladie

ebelyne, le vendredi 14 mars 2008 à 18:50:15 
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Bonjour,
Bonjour après renseignements et réponses sur le site santé je viens vous faire part de mon problème!
Je fais partie de la fonction territoriale (titre I et IV du statut général de la fonction publique).
Je suis infirmière et je suis atteinte d'une spondylarthrite Ankylosante prise en charge à 100% par la sécu.
Un premier arrêt de 8 mois reconnu par la commission médicale en congé longue maladie
Une reprise en mi temps thérapeutique durée 2x 3 mois = de 6 mois.
Un nouvel arrêt de 6 mois (refus de reprise en mi temps).
Et aujourd'hui depuis le 3 mars encore un refus de mi temps et nouvel arrêt de 6 mois.
Pour le moment, je suis à plein traitement.
Mais ensuite que faut-il faire, ou se diriger si diminution du salaire.
Je sais qu'il existe un congé longue durée, comment y accéder s'ils ne veulent pas que je reprenne le travail à mi temps?
Quelles sont les autres aides dans ce domaine de la fonction pubique?

Merci pour votre réponse.
Je suis certaine que ça pourra également aider d'autres personnes malades .
Ces informations sont très difficiles à avoir, même au sein de mon hôpital.
Cordialement
Ebelyne

1

FOsanté, le samedi 5 avril 2008 à 01:27:16
  • +1

Bonjour,
En fait vous êtes fonctionnaire hospitalier. En application du 3° de l'article 40 de la Loi du 9 janvier 1986 (TITRE IV), vous avez droit à "des congés de longue maladie d'une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaires un traitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée. Le fonctionnaire conserve l'intégralité de son traitement pendant un an ; le traitement est réduit de moitié pendant les deux années qui suivent"
Le 4° du même article précise que vous avez droit: "A un congé de longue durée, en cas de tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis, de trois ans à plein traitement et de deux ans à demi-traitement"
Votre maladie ne relevant pas du CLD vous pouvez prétendre à un CLM.
Concernant le complément de salaire il faut vous renseigner auprès des oeuvres sociales (CGOS) qui fait un complément et auprès de votre mutuelle.
Etant syndicaliste FO, je ne saurais trop vous conseiller aussi de vous rapprocher du syndicat FO de votre établissement.

Répondre à FOsanté

2

ebelyne, le samedi 5 avril 2008 à 17:37:01

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Une autre petite question!
La SPA est une maladie auto immun, ne rentre t-elle pas dans la catégorie des maladies longue durée?
En effet la CGOS prend à charge de me payer le complément de salaire pendant 5 mois. Il me reste à trouver des subventions pour le 6eme mois.
Qu'est ce que le comité de REFORME d'un hôpital, quel est son rôle dans mon cas, que peut-il faire?
J'ai rencontré des personnes du sindicat pour leur parler de mon probléme.

Merci encore de me lire

très cordialement

Ebelyne

Répondre à ebelyne

66

lambert91, le vendredi 17 avril 2009 à 09:21:18
  • +1

Bonjour ,je m appelle josette je suis aide soignante depuis 33ans dans un centre hospitalier en maladie professionnelle depuis plus de 2ans operer en mars 2007 et en avril 2008 puis rupture de la coiffe des rotateurs epaule droite et de nouveau rompu je suis passée en expertise se mois ci l expert reconnais que mon epaule et bien endommagé mais a demander a mon employeur de me faire reprendre sur un poste amenagé il ma donnée une incapacitée de 20% du jour ou l expert a donné son avis c est a dire le 8 avril mon employeur a retirer ma maladie professionnelle et on me demande de reprendre mon emploi a temps plein pour le 1mai mon medecin n est pas d accord et demande une longue maladie ma question est est ce que la commission de reforme a le droit de refuser le congé longue maladie j ai 53ans en plus de ca en septembre 2008 on ma decouvert un lymphome et j ai eu une splenectomie depuis je suis sous jocasyne pendant 2ans avec tout les mois une prise de sang et tout les 3 mois des scanners et visite chez mon hemato merci de me repondre

Répondre à lambert91

71

 e velyne, le dimanche 26 avril 2009 à 13:18:38

Bonjour,

Il est normal que l'employeur "exige" une reprise de travail vu que la commission de réforme (suite à l'avis de l'expert) a estimé que tu pouvais reprendre sur un poste aménagé. Par contre, dans la mesure où tu souffres d'une autre pathologie, tu dois être placée en maladie ordinaire et faire un courrier à ton employeur accompagné d'un certificat médical précisant que ton état de santé nécessite un placement en congé de longue maladie. Ton employeur va adresser ta demande au comité médical (la commission de réforme gère les accidents de travail, les maladie professionnelles, les retraites pour invalidité) qui au vu de ta pathologie va te l'accorder ou pas. Par rapport au délai de réponse, ça dépend : dans ma région, le comité médical se réunit une fois par mois. Dans l'attente tu restes en maladie en produisant des certificats médicaux jusqu'à la réponse du comité médical . Dans le cas où c'est accepté, il y aura un effet rétroactif. Par rapport à ta maladie professionnelle assure toi que ton employeur va monter un dossier pour que tu touches une allocation en raison des 20 % attribués.
Cordialement,

Répondre à e velyne

3

jakeline, le jeudi 17 avril 2008 à 17:26:48
  • +2

Bonjour,
Je suis en CLD depuis trois ans suite à un cancer. Fin octobre si je ne peux reprendre je serais payée à demi traitement, qui peut faire le complément de salaire sachant que ma mutuelle ne le fera pas.
Merci de me tenir informée.
Cordialement
Jakeline

Répondre à jakeline

5

Evelyne, le jeudi 1 mai 2008 à 18:15:42

Bonjour,

Si vous faîtes partie de la fonction publique hospitalière, voici la réponse :

CLD = 3 ans plein salaire et deux ans demi-salaire (sous réserve accord du comité médical)

Durant les deux années de demi salaire, le CGOS (Comité de Gestion des Oeuvres Sociales) de votre établissement vous verse des indemnités durant les 5 premiers mois de chaque année à demi salaire. Si votre mutuelle ne prend pas en charge les autres mois, vous ne percevrez malheureusement que le demi salaire de votre établissement.

Répondre à Evelyne

6

jakeline, le jeudi 1 mai 2008 à 19:55:34

Bonjour
ET merci de votre réponse mais je ne fais pas partie de la fonction publique hospitalière mais je travaille dans une mairie et je suis titulaire.
Cordialement
Jakeline

Répondre à jakeline

15

sylvie, le mercredi 28 mai 2008 à 11:20:06

Pourriez vous , me dire, si d'apres vous, même si je ne suis pas affilié a la caisse de retraite compementaire de la cgos, si j'ai le droit au 5 mois D'IJ.
Je fais partie de l'assistance publique et comme je n'ai pas souscrit avant ma maladie, je ne sais pas si même en souscrivant maintenant alors que je passe en demi solde en juillet, si je serais indemnisé.

Répondre à sylvie

17

Evelyne, le samedi 31 mai 2008 à 11:42:09

Bonjour Sylvie,

Si votre employeur est adhérent au CGOS vous pouvez bénéficer des prestations maladie en constituant un dossier au moment où vous êtes en demi salaire. Par contre l'Assistance Publique qui a un statut particulier n'est peut être pas adhérente. Il y a généralement un correspondant CGOS dans chaque établissement. Votre direction des ressources humaines vous indiquera si vous pouvez en bénéficier.

Répondre à Evelyne

4

ericRg, le vendredi 18 avril 2008 à 18:47:53
  • +2

Vous posez là une nouvelle question. Ne le faites pas à la suite de cette discussion. Mieux vaut poser cette nouvelle question dans une nouvelle discussion avec un nouveau sujet. Elle sera plus facilement visible et vous aurez davantage de réponses.

Répondre à ericRg

7

janedo, le vendredi 2 mai 2008 à 19:05:40
  • +1

Bonjour,
Fonctionnaire hospitallier titulaire, je suis atteinte de SPE, j'ai bénéficé d'un CLM. A l'issue de la première année payée à plein traitement, mon médecin a demandé une reprise à mi temps thérapeutique. Le médecin expert n'est pas d'accord, je reçois un courrier de la DDAS me disant que mon dossier doit être examiné en comité médical
Quels sont mes droits...
Longue maladie à mi traitement, avec pmplément cglos pendant 5 mois
ou congé longue durée, sachant que la SEP ne rentre pas dans la catégorie de maladies y ouvrant droit.
merci
Cordialement
Jane

Répondre à janedo

8

Evelyne, le samedi 3 mai 2008 à 14:24:21

Bonjour,

Si le médecin n'est pas d'accord pour une reprise à mi temps thérapeutique mais demande une prolongation, le comité médical se prononcera pour une poursuite de votre arrêt en congé de longue maladie (vu que votre pathologie n'entre pas dans le cadre d'un CLD) et vous serez placée en demi traitement avec complément des 5 premiers mois par le CGOS puis éventuellement votre mutuelle à partir du 6ème mois.
Vous pouvez bénéficier de deux années de CLM à demi traitement avec complément CGOS les 5 premiers de chaque année à demi traitement.

PS: le comité médical suit toujours l'avis de du médecin expert

Répondre à Evelyne

67

josette, le mercredi 22 avril 2009 à 08:42:51

Bonjour ,pourrait tu repondre a ma question j ai ete en maladie proffessionnelle du 6 janvier 2007 pour rupture de la coiffe des rotateurs en aout 2007 il s avere que carompu de nouveau en avril une 2 operation qui celle ci na tenue que 3 mois a ce jour de nouveau rompu entre temps en sept operer d une splenectomie du a un lymphome que l on ma trouvée en avril 2009 l expert a decidée que j aitais apte a reprendre ,sans demande de mi temps therapheutique donc depuis le 8avril pour eux il considere que je n est plus a etre en maladie professionnelle ,mon medecin n est pas trop d accord donc il a demandé un congé de longue maladie j ai bientot 53ans cela fait 32ans que je travaille comme aide soignante je n est jamais eu de congé longue maladie n y longue durée crois tu qu il peuvent me refuser et combien de temps cela peut mettre pour avoir une reponbse merci

Répondre à josette

9

cacharelle, le mardi 13 mai 2008 à 16:59:51

Bjr,je termine un cld de 3 ans suite a une grosse depression,mon medecin a demander une reprise de travail a mi_temps therapeutique,mon etat séetant amelioré.j'ai eté examiner par un expert qui m'a refuser la reprise de travail,le comité medical de mon institution a suivi sa decision et m'a placée en cld pour 2ans et en demi traitement,comment puis-je faire appel et quel type de courrier puis je envoyer a mon employeur pour effectuer une reprise de travail?.

Répondre à cacharelle

10

Evelyne, le samedi 17 mai 2008 à 17:02:08

Vous devez faire un courrier à votre employeur en précisant que vous contestez la décision du comité médical et que vous souhaitez reprendre votre travail à temps partiel pour raison thérapeutique en joignant un certitificat médical de votre médecin traitant justifiant votre demande. L'employeur devrait normalement resoumettre votre dossier au comité médical. Vous pourriez aller voir votre médecin du travail pour lui demander son avis. Par contre, je suis surprise, je n'ai jamais vu une prolongation pour une périodede deux ans proposée par le comité médical, c'est plutôt par période de trois mois ou 6 mois. Comment peut on juger votre état de santé et votre inaptitude à la reprise de travail sur une aussi longue période (parlez en dans votre lettre à votre employeur) ! Bon courage

Répondre à Evelyne

11

ginou, le lundi 19 mai 2008 à 22:04:43
  • +1

Evelyne je vais te raconter mon parcours ,comme ,toi j'ai voulu reprendre mon activite,je suis agent hospitalier dans une maison de retraite, malgré l'avis des médecins.En2002 j'ai eu une rupture coiffe et rotateurs a mon épaule droite,le temps que l'on s'aperçoive de cela j'ai porté avec mon bras gauche les résidents resultats mon épaule c'est abimée de ce fait j'ai été opérée de deux épaules ,j'ai arreté un an pour cela pendant cette période j'ai souffert de grosses douleurs dans mon dos est surtout dans mes jambes ,les examens médicaux ont révélés que j'avais un canal lombaire étroit est une compression de la moelle épiniére,de mouveau j'ai été opérée,j'ai repris mon travail 2 ans aprés ces trois interventions.,Mon directeur m'a demandé un soir au téléphone si je reprenais a mi temps ou a temps complet ,je lui 'ai demandé la différence au niveau salaire ,il m'a dit que je serai payée a mi-temps mon mari étant en invalidité avec une petite pension j'ai repris a temps plein,on m'a accordé un poste en lingerie parce que je ne pouvais plus porter de charges ,le matin je devais toutefois faire la toilettes des résidants que l'on ne devait pas porter aprés cela je descendais les personnes en fauteuils roulants et je servais les petits déjeuners pour 40 personnes ensuite je faisais la vaisselle et je pouvais partir en lingerie ,je repassais sur une presse avec un fer ,je rendais le linge m'occuper du racommodage ,du rangement des draps qui étaient lavés a 'extérieur,je rendais le linge ,pendant un an j'ai travaillé encore plus qu'avant mes soucis de santé ,en plus le personnel ne fait pas de cadeau aux gens qui on est des problémes de santé ,il ne faut pas compter sur l'aide et encore moins sur de la compassion.A ce régime de travail au bout d'un an j'ai eu une hernie discale ,j'ai été opérée au bout d'un an aprés un echec a tous traitements,infiltrations ,anti inflamatoire et autres ,au réveil de cette intervention ,je me suis révéilée en ayant trés mal a l'épaule gauche,j'ai pensé que cela venait du fait d'avoir été manipuler ,je ne l'ai pas signalé a la clinique,un mois aprés on refait des examens ,j'avais une nouvelle rupture des tendons,je devais étre opérée .Suite a cela j'ai fait une grosse dépression ,mon épaule je n'ai voulue l'a faire reopérérer mon dos me fait toujours mal ,je souffre de douleurs neuropathiques,je suis suivie par un centre de la douleurs .malgré cela je voudrais reprendre mon travail,le medecin expert m'a donné l'autorisation ,je devais reprendre le 28 avril mais la médecine du travail n'a pas voulue et avant qu'elle prenne une décision j'ai reçu de la ddass une demande ma mise en invalidité pour inaptitude,certaine maladie ont été reconnues en maladie professionnelle ,je travaille depuis vingt ans ,j'ai eu trois enfants ,je ne sais pas se je vais toucher,je me suis syndiqué pour me faire aider cela m'a valu les foudres de mon directeur ,je ne sais pas de quoi demain sera fait je dois repasser a la médecine du travail mercredi ,j'en serai peut etre un peu plus mais moi qui pensais étre protégée étant fonctionnaire ,je serai comme mon mari licenciée pour inaptitude et sans avoir de prime de licenciement alors Evelyne réfléchie bien avant de reprendre car on ne te fera pas de cadeau.Bon courage .Genevieve

Répondre à ginou

12

ebelyne, le mardi 20 mai 2008 à 20:30:39

Bonjour Geneviève,
Merci pour ton long message.
Je sais ce n'est pas facile d'être malade, dans le milieu médical!
On passe souvent pour des hypocondriaques.
Demain, j'ai un rendez vous avec une personne connaissant bien les lois dans la fonction hospitalière publique.
Je n'ai que 46 ans, et c'est difficile de devoir arrêter sa vie professionnelle. J'ai également encore un fils de 18 ans en études, et je suis seule. J'aime mon métier d'infirmière, et j'étais destinée pour une longue carrière aux urgences. J'ai déjà fais bcp de Réanimations et 7 ans d'urgences. Ce n'est pas mal! 29 ans d'hôpital........
J'ai été agent hospitalier également, aide soignante et ensuite infirmière.
c'est vrai qu'à l'époque, il n'y avait pas toutes les facilités d'aujourd'hui (porte charges, changes, lit et sièges à roulettes, usage unique etc..... on a bcp fait travailler nos articulations, notre colonne vertébrale. Malheureusement ma maladie n 'est pas reconnue, et pourtant, il y en a bcp dans le milieu hospitalier, sans compter les polyarthrites qui font parties de la même famille que les spondylarthrites.
J'ai été ( enfin!) reconnue travailleur handicapé, et j'espère avoir une formation en psy, pour m'orienter dans ce domaine, que je maitrise pas mal. De là, je verrais si je trouve un poste plus cool dans un cmp ou ou autre comme infirmière spécialisée en psy. J'espère reprendre un mi temps thérapeutique, maintenant,que je peux me servir à nouveau de mon bras droit (sans porter de charge), les autres douleurs, j'y suis abituées, elle font parties de ma vie, de mon quotidien. Elles sont plus ou moins intense. Pour le moral, ne pas être coupée du monde, de la vie, reprendre est une des solution que je choisie.
Je pense que je serais sur un poste de consultations, s'il y en a un de libre.
Je vais bien me renseigner et j'aviserais, de toute façon, la commission médicale est la seule à décider de la reprise ou de l'arrêt. Je te souhaite bon courage pour ta santé.
très cordialement
Ebelyne

Répondre à ebelyne

23

mimi, le mercredi 18 juin 2008 à 13:19:07

J'ai été également opérée rupture coiffe rotateur épaule gauche 1 fois et 8 mois après à nouveau suite à luxation clavicule même coté depuis grosses souffrances mais la commission de réforme ne veut pas reconnaitre un état d'aggravaton malgré une nouvelle rupture partielle actuellement en dépression je me suis tournée vers les services de la COTOREP après visite médicale j'ai été reconnue travailleur handicapée et avec cela le poste de travail doit être aménagé
bon courage
mimi

Répondre à mimi

13

elod, le jeudi 22 mai 2008 à 15:10:37

Ma maman étant décédé d'un cancer en 2007 dois je déclarer les indémités journalière reçu en janvier et février 2007 ou rentre t'il dans la catégorie d'une maladie comportant un traitement prolongé et des soins particulièrement couteux donc somme à ne pas déclarer si quelqu'un peut me repondre merci

Répondre à elod

14

Evelyne, le dimanche 25 mai 2008 à 00:12:57

Voici un lien qui répond à ta question :

http://www.ameli.fr/...

Répondre à Evelyne

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pilie, le jeudi 29 mai 2008 à 17:18:05

Jespere qui tu as eu le bon traitement pour ta maladie mon mari lui a ete suivi par un protocole en hopital sur paris et il n'as plus de traitement lourd juste uns seule piqure tout les 15 jours et il se port beaucoup mieux depuis 4 ans bon courage a toi et ne perd pas courage bisous

Répondre à pilie

18

la grenouille, le mardi 10 juin 2008 à 23:25:48

Bonjours j'ai une question et je ne la trouve sur aucun site sur l'arret maladie longue duré, voila ma question es ce que lorsque j'aurais fini mon arret maladie au bout de mes 5 ans j'aurais le droit de reprendre le même poste que j'occuper avant mon arret ou es ce que je serais automatiquement mis ailleur merci de me répondre je ne sais pas quoi faire suite a cette arret.

Répondre à la grenouille

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e velyne, le mercredi 11 juin 2008 à 18:27:16

Bonjour,

Si vous êtes apte à la reprise au bout de 5 ans vous serez réintégré dans votre établissement mais pas obligatoirement sur le poste que vous occupiez.

Répondre à e velyne

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la grenouille, le mercredi 11 juin 2008 à 18:47:59

Bonjours, Evelyne
tous d'abord merci de ta réponse, je suis chef de cuisine en cantine scolaire donc aprés mon arrêt je pourrais reprendre ma place mes si ce nes pas le cas qui decide de ce changement es ce le directeur de l'etablissement ou bien le conseil général donc je depend ,encore merci je suis un peu dans le flou j'y connais pas grand chose alors merci de tes lumiére.

Répondre à la grenouille

21

eveyne, le samedi 14 juin 2008 à 12:58:15

Bonjour,

Je connais plus particulièrement la fonction hospitalière mais je te donne mon avis sur ta situation : je suppose que tu as été remplacé durant ton absence. Si tu étais apprécié de ton directeur et qu'il est d'accord pour te réintégrer sur ton poste, c'est lui qui va faire pression pour te reprendre mais si ton poste a été pourvu par quelqu'un qui donne satisfaction et dont le directeur ne veut pas séparer on va te proposer un autre poste. Ils sont obligés de te reprendre mais pas obligatoirement sur le poste que tu occupais. Si c'est un contractuel qui t'as remplacé, t'as des chances de revenir, si c'est un titulaire, ça sera plus difficile. D'après moi, les décisions sont prises par le Conseil Général après avoir pris l'avis du directeur de l'établissement

Répondre à eveyne

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la grenouille, le dimanche 15 juin 2008 à 14:50:50

Bonjours et un grand merci a toi pour toute ces infos me voila informer et j'ai enfin les reponse a mes questions lol!!

Répondre à la grenouille

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nancy, le jeudi 26 juin 2008 à 16:50:57

Bonjour , je suis en maladie depuis 24 janvier 2008 , j ai ete opere et je suis en soin kinée
quel sont mes droit , si mon employeur met fin a mon contrat? merci

Répondre à nancy

25

Tronion, le vendredi 27 juin 2008 à 21:24:31

Bonsoir à tous!

Etant jeune infirmier dans la fonction publique hospitalière,je suis actuellement contactuel .J'ai été mis en arrêt quinze jours. Durant mon absence, le cadre de santé a effectué mon évalution pour ma stagiairisation qui du coup a été refusé...!!!
Quel fut ma surprise en revenant travaillé,alors que tout le monde est satisfait de mon travail!!
Ainsi je voulais savoir, si il est légal d'évaluer un agent sans sa présence? quels sont mes droits dans ce type de situation?
Merci d'avance

Répondre à Tronion

26

Tronion, le vendredi 27 juin 2008 à 21:25:04

Bonsoir à tous!

Etant jeune infirmier en dans la fonction publique hospitalière,je suis actuellement contactuel .J'ai été mis en arrêt quinze jours. Durant mon absence, le cadre de santé a effectué mon évalution pour ma stagiairisation qui du coup a été refusé...!!!
Quel fut ma surprise en revenant travaillé,alors que tout le monde est satisfait de mon travail!!
Ainsi je voulais savoir, si il est légal d'évaluer un agent sans sa présence? quels sont mes droits dans ce type de situation?
Merci d'avance

Répondre à Tronion

27

e velyne, le samedi 28 juin 2008 à 15:13:26

Pour devenir infirmier stagiaire, il est organisé un concours sur titres où le jury se prononce au vu du dossier des candidats, de ses évaluations, de son absentéisme. Je ne sais pas depuis combien de temps tu es contractuel mais un arrêt de travail de 15 jours ne me semble pas le critère majeur pour refuser ton dossier. Dans mon établissement, l'évaluation est faite en présence de l'intéressé qui peut donc contester et se justifier devant le cadre. Je n'ai rien trouvé sur le net concernant le déroulement d'une évaluation. Parles en avec ton cadre, demande à voir ton évaluation et prend rendez vous avec la direction des soins pour savoir pourquoi tu n'as pas été admis. Souvent l'établissement est limité budgétairement pour le nombre de stagiairisation et fait passer les plus anciens. Prends contact également avec un syndicat de ton établissement.
Courage

Répondre à e velyne

28

damigator, le samedi 28 juin 2008 à 15:57:07
  • +2

Bonjour,
mon épouse agent hospitalier âgée de 58 ans doit reprendre le travail suite à une longue maladie, totalise 15 ans 3 mois d'activité repris par la CNRACL (calcul de la pension) dont 3 années de non titulaire (ircantec)
le problème est que le DRH refuse sa demande de mise en retraite (départ dés 55 ans) car la durée active n'est que 12 ans et 3 mois... les 3 années manquantes sont considérées en catégorie secondaire (?) alors qu'elle était employée par le CHU avec fiches de paie, vaccins, remplacement des titulaires etc....
Il est clair qu'à 60 ans, elle n'aura pas de problème pour toucher sa pension, mais impossible de partir avant comme prévu par la loi!
Dans son cas , il faut avoir 18 ans pour faire valoir ce droit de partir dés 55 ans.
Le medecin expert lui avait dit qu'elle n'aurait pas de problème pour partir et avait conseillé la reprise!
qu'en pensez vous ?
est-il possible de régulariser ou bien quelqu'un a-t-il vécu ce problème.
est-il possible que la CNRACL ait commis une erreur ou tout semble parfaitement juste ?
d'avance merci

Répondre à damigator

29

e velyne, le samedi 28 juin 2008 à 16:52:48

Bonjour,
Pour bénéficier d'une retraite à partir de 55 ans, il faut réunir 15 années d'activité en catégorie active. La période de trois ans de non titulaire, malgré le fait qu'elle ait été validée et retenue dans le calcul de la retraite CNRACL, est toujours considérée comme de la catégorie sédentaire, même si elle a été effectuée dans un emploi de la catégorie active. C'est pourquoi votre épouse ne réunit pas les conditions pour un départ avant 60 ans. Suite à sa longue maladie si elle avait été considérée comme inapte à toutes fonctions, elle aurait pu par contre partir à la retraite pour invalidité, et dans ce cas aucune condition d'âge n'est exigée.

Répondre à e velyne

30

damigator, le samedi 28 juin 2008 à 18:01:14
  • +3

Merci Evelyne, donc le service RH a raison..
mais une dernière question svp... Son médecin déconseille la reprise et elle a rendez vous semaine prochaine avec la médecine du travail au CHU...qui va certainement lui proposer un travail à poste adapté... ou non d'autant qu'elle est COTOREP (station debout pénible)
car pour résumer, après expertise le comité de réforme avait proposé la retraite pour invalidité, mais la contre expertise demandée par la caisse des dépôts via le CNRACL a refusé le départ( pas d'aggravation semble-t-il).. depuis elle est en disponibilité pour raisons médicales avec demi salaire, jusqu'à maintenant.
j'ai entendu dire qu'il était possible de contester et de saisir le comité supérieur médical.. qu'en est-il exactement
Terminer sa carrière dans ces conditions physiques d'autant qu'elle est pensionnée suite à un accident du travail (traumatisme crânien) est dramatique.
cordialement

Répondre à damigator

31

e velyne, le samedi 28 juin 2008 à 20:00:50

A mon avis, vous devez contester la décision de la CNRACL et faire une réclamation écrite, ce qui constitue un recours gracieux. Lu sur le site de la CNRACL :
"Bien qu'il soit préférable de faire ce recours dans un délai de deux mois, il n'y a pas de délai prescrit en la matière.
A la suite d’un recours gracieux, plusieurs décisions peuvent être prises :
- si le fonctionnaire apporte des éléments nouveaux qui justifient un réexamen du dossier :
soit la Caisse nationale révise sa position, soit elle maintient sa position et la confirme par lettre selon la même procédure que la décision initiale.
- si le fonctionnaire n’apporte pas d’éléments nouveaux, la Caisse nationale maintient sa position :
soit par une décision explicite de rejet (confirmation par écrit),
soit par une décision implicite de rejet (le silence gardé pendant 2 mois vaut rejet du recours gracieux)".

En ce qui concerne le comité médical supérieur, celui ci n'est saisi que lorsque l'on conteste l'avis émis par le comité médical.

Dans votre cas, la commission de réforme a émis un avis qui n'a pas été suivi par la CNRACL.

Essayez de réunir le maximum de documents médicaux pour argumenter votre recours. Le médecin du travail doit vous aider et rédiger un rapport à l'appui. Ne vous découragez pas !
Cordialement

Répondre à e velyne

32

Wifey, le mardi 1 juillet 2008 à 14:54:52

Bonjour,
Ma maman est en dépression depuis Novembre et a appris cette semaine que son dossier avait été traité et qu'elle passait en longue maladie. Il lui signifie que c'est rétroactif que son arret est de janvier à septembre et qu'elle doit redonner des papiers pour qu'il soit prolongé pour Six mois à partir d'octobre. Il lui ont également indiqué qu'elle repassait à 100 % alors que depuis quelques années elle travaillait à 80 %. J'aimerai savoir comment elle va etre indemniser et si elle repasse à 100 % vont il lui faire un rappel depuis le mois de janvier ? Je tenais à préciser qu'elle est titulaire de la fonction territoriale depuis 35 ans.
Merci beaucoup.

Répondre à Wifey

37

E velyne, le jeudi 10 juillet 2008 à 18:18:02
  • +3

Bonjour,
Effectivement elle va repasser à 100% pour la période de longue maladie avec effet rétroctif

Répondre à E velyne

68

gaserte, le mercredi 22 avril 2009 à 12:50:11
  • +1

Bonjoue EVELYNE je lis votre reponse conçernant la maman de çette jeune femme qui demande comment sera indemnisée çelle ci du fait qu elle travaillait a 80 por cent avant son congé longue maladie. etant dans le meme cas de figure . etant payée depuis 9 mois sur la base de mon 80 pour çent (suis infirmiére) a qui dois je m adresser pour etre completée a 100 pur çent ?. avec mes remerciements antiçipés cordialement

Répondre à gaserte

69

e velyne, le dimanche 26 avril 2009 à 11:51:00
  • +1

Bonjour,

A la date anniversaire du renouvellement de votre temps partiel, si vous êtes en longue maladie vous devez être réintégrée à temps plein (Décret n° 82-1003 du 23 novembre 1982 Article 4) et demander le renouvellement de votre temps partiel si vous le souhaitez à votre reprise de service. Contactez votre DRH.
Cordialement

Répondre à e velyne

70

gaserte, le dimanche 26 avril 2009 à 12:05:18
  • +1

Un grand merci pour çette perçision. cordialement

Répondre à gaserte

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nouchka, le mercredi 2 juillet 2008 à 16:12:36

Bonjour,
je découvre également les PB admistratif suite à un CLM pour ma réintégration .
opérée de la coiffe des rotateurs + de 6 mois d'arrêt maladie .J'ai donc fait la demande de CLM accordée qui se termine début aout. avis du comité pour chgt de poste ou reclassement
Fin Mai je demande ma réintégration avec certif médical ok chgt de poste proposé , dossier envoyé au comité depuis pas de réponse écrite de la date de commission ni convocation d'expert suite à plusieurs appels Tél dossier non recu, envoi de fax pas de commission en aout aprés insistance le secretaire à dit qu'il essayerait de présentait à la comiision d hier . ce jour injoignable ( des répondeurs en continue !!!).
Donc je crains un avis défavorable car pas vu l'expert!... et ils vont partir tous en vacances !

* que se passeras -t-il si je n'ai tjrs pas de réponse avt la fin de mon CLM mes droits salaire ?
* peut-on assisté au commission ou être représenté par un menbre du syndicat ?
*les dossiers envoyés par l'employeur doivent-il être expédier en recommandés ?
*la 1ère fois je n'ai pas recus l 'avis du comité médical mais seulement mon employeur qui a donné la réponse 1 mois après. pour la réintégration est- ce pareil ?
Merci pour les infos Bon courage dur de se battre pour reprendre son job aprés un pépin de santé avec ses lourdeurs administratives.
-Il manque pourtant Bcp de personnel dans nos Hôpitaux !!!

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gourgou, le jeudi 3 juillet 2008 à 21:43:08

Bonjour,
Bon courage je vis le même problème incomprehension ou incompetence de nos administrations respectives mais il faut continuer à se battre ne pas les lacher pour qu ils fassent leur travail et nous laisser reprendre le notre ;
pour tes ? désolée je me pose les mêmes

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koanette, le mardi 16 septembre 2008 à 11:13:36

Bonjour à tous, je viens pour la première fois ici, je suis adjoint administratif territoriale dans un conseil général qui est plus une entreprise de démolition des êtres humains, qu'employeur. Je viens de demander un congé longue durée en accord avec mon généraliste et mon psy. Mêmes symptômes de dépression qui m'a menée tout droit au cancer du sein en 2000. Donc je me suis arrêtée moi-même. Je ne peux plus retourner au boulot (vomissement du petit dej avant de partir etc), personne n'est capable de nous renseigner intégralement, on doit se débrouiller par nous-mêmes.
Il va me falloir attendre environ deux mois avant la décision et je ne sais pas si je serai à demi-traitement avant la décision du comité médical. A quel organisme dois-je m'adresser pour ne pas perdre mon salaire ? merci à vous d'essayer de me répondre. Ma mutuelle m'ayant répondu que je n'avais qu'à savoir à 50ans que je serais malade à 56. (j'ai oublié d'être voyante extra-lucide). Donc elle ne prend pas en charge les gens au-dessus de 50ans pour complémentaire salaire si problème. Voilà, quand je vois vos témoignages, je suis rassurée, mais chaque cas est tout de même particulier. A noter, j'ai appelé mon gestionnaire de carrière qui m'a assuré de faire le nécessaire pour que je ne me retrouve pas coincée, j'ai un crédit important.
Mais ma confiance envers mes collègues n'étant pas énorme je dois tout surveiller et être prudente. Alors quand on est dépressif attention ne pas perdre les pédales en entier, garder sa lucidité et son intelligence.

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E velyne, le jeudi 10 juillet 2008 à 18:15:32

Bonjour,
Il me manque des éléments pour vous répondre, avez vous épuisé vos droits à CLM (1 an plein salaire, 2 ans demi-salaire)

- La reprise de travail n'est pas possible tant que le comité médical ne s'est pas prononcé
- On ne peut pas assister au comité médical ni être représenté, ce sont des médecins qui statuent
- les dossiers envoyés par l'employeur ne sont pas envoyés en recommandé
- Le procès verbal de la séance est envoyé à l'employeur dans les jours qui suivent la séance (4 à 5 jours dans mon département) et l'employeur adresse aussitôt le résultat à l'intéressé ou l'appelle par téléphone si la reprise doit être immédiate

Dans le cas d'une reprise vous devez prendre rendez vous auprès du médecin du travail car celui-ci peut contester la reprise et demander à ce que le dossier repasse en commission. Dans le cas ou un changement de poste est proposé, vous devez rencontrer votre employeur pour connaître votre nouvelle affectation s'il est possible de vous reclasser
Le Comité Médical donne un avis mais l'établissement employeur n'est pas obligé de le suivre.

La période se situant entre la date du dernier renouvellement du CLD ou CLM et la reprise effective des fonctions est considéré comme du CLM ou du CLD.

Cordialement

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nouchka, le vendredi 1 août 2008 à 16:28:34

Merci pour vos réponses je vais donc pouvoir enfin reprendre le travail sur poste adapté changement d hopital fusionné.
Mais lors de la visite médicale aprés 9 mois de CLM sur le nx site celui-ci me conseil de faire une demande de reconnaissance en maladie proffessionnelle TMS au comité de réforme.autour de moi on me le conseillel pour l'avenir !!!
nouvelle expertise, prouver les gestes entrainants les TMS je risque peuêtre de perdre mon poste adapté ? et envisager une mutation me semble compromis.
Quels délai pour faire la demande aprés reprise du travail ?
pourquoi le 1er med du travail et expert me l'on pas dit avant ?

merci bon courage

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koanette, le mardi 16 septembre 2008 à 11:19:33

Bonjour, il me reste 6mois de mi-temps thérapeutique suite au cancer, sinon j'avais eu un an d'arrêt suite à la maladie.

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gabilou, le lundi 11 août 2008 à 08:55:04

Noula ,si tu travaille a l'hopital,ta rupture coiffe et rotateur peut étre reconue en maladie professionelle,ce qui te permets a une petite pension.As tu fait le nesseicaire ,en plus tu ne perds pas de salaire,ni de prime j'ai moi méme etait dans ton cas

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ginou, le mercredi 3 septembre 2008 à 17:58:19

Nouchka,commme toi je suis agent hospitalier,j'ai eu une rupture coiffe et rotateurs des2 épaules,as tu demandé une reconnaissance en maladie professionnelle.POr ton tes papiers si ton directeur ne te les donne pas rapidement demande lui par courrier,moi je suis obligée de faire cela a chaque fois;Un petit conseil si tu as des difficultés fais appel a un syndicat;bon courage

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cachou, le dimanche 6 juillet 2008 à 20:52:09

J ai eu un cancer billa teral desv seins avec chimio 1ere ablation des 2 seins seances de rayons greffe le complet en 2005 depuis je suis en cld . il y a une semaine le comite medical m a envoye l expert qui a decide que j etais gueri bonne nouvelle sauf qu ils me font reprendre le travail et que je ne me sens plus le courage d affronter les malades quel recours puis je avoir merci de m eclairer

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E velyne, le jeudi 10 juillet 2008 à 18:34:37

Bonjour,

Avez vous épuisé vos droits vos droits à CLD (3 ans plein salaire, 2 ans demi salaire). Dès réception de l'avis du comité médical, prenez contact avec votre médecin du travail qui peut demander à ce que votre dossier soit soumis à nouveau s'il ne vous considère pas en état de reprendre. Vous auriez pu demander une reprise à temps partiel (certificat du médecin traitant ou du médecin du travail) pour raison thérapeutique (le comité médical se prononce sur un temps partiel et c'est le médecin du travail qui suggère le taux de travail ne pouvant être inférieur à un 50 % en fonction de l'état de santé) qui vous permettrait une reprise en douceur tout en percevant l'intégralité de votre traitement. Parlez en à votre médecin du travail.
Cordialement

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bernard, le samedi 12 juillet 2008 à 05:50:53

Je suis un agent titulaire de la fonction publique territoriale je risque d'atteindre mes 160 trimestres pendant le congé de maladie longue durée (j'aurai 60 ans et 160 trimestres en janvier 2010), puis-je continuer la CLD ? sachant qu'ayant été au préalable au régime général, il me faut prolonger au minimum jusque 162 trimestres pour toucher la retraite correspondante à ce régime à taux plein. cordialement

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e velyne, le dimanche 13 juillet 2008 à 00:46:37

Tout dépend de votre catégorie d'emploi, active (fossoyeur, égoutier, éboueur, agent de désinfection) ou sédentaire . Si vous appartenez à la catégorie active (retraite de 55 à 60 ans) à 60 ans, l'employeur demandera votre mise à la retraite même si vous n'avez pas épuisé vos droits à CLD. Si c'est la cétégorie sédentaire (retraite de 60 à 65 ans) vous serez maintenu en CLD (sous réserve accord médica) au delà de vos 60 ans.
Cordialement

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fredo, le lundi 21 juillet 2008 à 15:31:58

Je suis en arret de travail depuis le 6 mais 2008 suite a un accident de moto.je suis employe territorial.j'ais une double fracture ouverte de la jambe gauche qui risque de duree un an .ai je droit a un maintient de salaire de plus de 3mois. merci de votre reponse .cordilement

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E velyne, le jeudi 24 juillet 2008 à 17:57:30

Si ce n'est pas un accident de trajet et que vous êtes en congé de maladie ordinaire, vous conservez l'intégralité de votre traitement pendant trois mois seulement, puis demi-traitement. Dans la fonction hospitalière, nous avons un complément du demi traitement par un organisme spécial, dans la fonction territoriale, je ne sais pas.
Cordialement

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dominique631, le mercredi 13 août 2008 à 18:36:56

J'ai ete declare inapte par la cotorep de 50 a 79 °/° mais je n'ai aucune subvention de la part de la caf car il ne me reconnaise pas les 5 °/° de restriction substantielle et durable pour l'acces a l'emploi compte tenu de mon handicap cest a dire probleme de foule quand j'ai travaille a auchan je ne peux plus travailler dans les magasins car trop de monde (il m'ont declare inapte pour tout type de poste) et cela m'empeche d'avoir un contact ,normal avec d'autres personnes ! cest pour cela que je demande a avoir une restriction pour les postes de employe libre service travail que je faisais avant ! que faut il ecrire dans le recours pour que cela marche
merci d'avance
dominique

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koanette, le vendredi 26 septembre 2008 à 14:06:12

Bonjour Dominique, je te remercie d'avoir répondu à bientôt

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lenny, le lundi 18 août 2008 à 21:04:33

Je suis depuis le mois de janvier 2008 en mi-temps therapeutique renouveler deja 2x3mois=6mois ,travaillant dans le milieu medicale comme agent hospitalier. je suis sur un poste de menage ammenager se qui me va a ravis , mais mon probleme ais q avant j etais a faire des toilettes aux personnes agees ,et ma directrice aurais aimer que je passe aux soins quand il y ades arrets maladie elle telle en droit etant donner que je suis en mi-temps therapeutique merci de me repondre

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e velyne, le mercredi 20 août 2008 à 13:11:23

Bonjour,
Tout dépend du motif de votre reprise de travail à mi temps thérapeutique. Si l'état de santé qui a entraîné la reprise à mi temps thérapeutique est lié notamment avec le fait de faire des toilettes aux patients, il faut que vous voyez le médecin du travail pour qu'il donne un avis favorable à la reprise de cette activité. Si ce n'est pas lié, rien n'empêche votre directrice de vous demander de le faire.

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ginou, le mardi 11 novembre 2008 à 23:28:23

Lenny comme je suis agent hospitalier ,je suis en maladie depuis trois ans ,je te donne un conseil ;la directrice a du te dire le travail que devait faire a ta reprise et le medecin du travail aussi alors fait uniquement ce qui t'a été demandé de faire car en cas de rechute cela peut se retourner contre toi

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Congés longue maladie Bonjour, Je viens de bénéficier d'un congés longue maladie, faut-il continuer à envoyer à l'employeur un arret de travail. Merci. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4287618-conges-longue-maladie
Prime pour l'emploi en longue maladie Bonjour, je suis en longue maladie depuis 2 ans , je sais que je ne déclare pas mes indemnité journalière maisj'ai quand même une certaine somme à déclarer aux impôt complément versé par ma prévoyance via mon employeur. ma question est la suivante ,... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3836327-prime-pour-l-emploi-en-longue-maladie
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