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Annulation pension alimentaire [Résolu/Fermé]

Papa pingouin - Dernière réponse le 31 mars 2010 à 10:07
Bonjour,
Voila, je suis separé de la mère de ma fille il y a maintenant plus de 4 ans. En 2007 nous sommes passé devant le JAF pour la residence de l'enfant ( auparavant un dialogue etait possible donc ont s'arrangeaient) La decision rendu : RESIDENCE ALTERNEE mais condamné à payer une pension alimentaire de 150€.
Aujourd'hui un dialogue est restauré avec la mere de mon enfant, on s'est mis daccord pour faire annuler lapension alimentaire a condition de ne pas retourner devant le JAF. Ma question est est il possible d'officialiser la chose sans passer devant le JAF ?
Si oui qu'elle sont les demarche à faire ? Comment dois-je me preparer a cela ? Suis-je obligé d'avoir un avocat ?
Voici mes condition de vie:
J'ai refait ma vie avec une maman egalement separé.
Donc a charge 2 fillettes de 4 ans ( la mienne et la sienne ).
Je n'ai plus d'emploi depuis Novembre 2007 et maconccubine est etudiante.
Merci de me repondre au plus vite ( Des fois quela mere de ma fille change d'avis...! lol)
DJ.
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Bonjour Papa pingouin,

Les arrangements à l'amiable sont bien , tant que les 2 sont d'accord..... si par la suite la maman veut à nouveau une pension alimentaire, elle pourra nouveau la réclamer..... et les arrièrés avec....

D'ou l'intéret de repasser devant le jaf s'il elle est d'accord pour ne plus vous voir verser de pension alimentaire. Si elle changais d'avis, vous pouvez faire valoir devant le jaf, que vous êtes sans emploi. Maintenat si vous ne souhaitez vraiment pas repasser devant le juge, faite lui établir une lettre comme quoi elle rennonce à vous demander une pension alimentaire pourXXXXX raisons, à compter de ce jour et ce jusqu'auXXXXX, comme cela vous devriez être couvert si elle changeais d'avis, et vous demandais les arriérés.

Mais je ne sais , si cette lettre sous "seing privé"est vraiment valable en justice (on a vu des cas ou la personne disait l'avoir écrit sous la menace , par exemple....), rien ne vaut donc une décision du juge......et de toute manière toujours des écris...." Les paroles s'envolent les écrit restent ". (proverbe)..... ROMANE (une Maman pingouin)

piston- 14 avril 2008 à 20:43
je me permet une intrusion non pas pour contredire votre réponse à papa pingouin mais pour une question me concernant.j'ai lu quelques unes de vos réponses et j'ose vous importuner avec la mienne.question que j'ai posée sur le forum,j'ai une réponse qui ne satisfait pas vraiment. voila ma question; ma fille est en apprentissage elle gagne 390€/mois
dans 8j elle aura 18ans et aura un salaire de 590€/mois,à partir du mois de juillet comme elle entamera sa 2e année d'apprentissage elle devrai percevoir 790€/mois. Je verse à son père 150€/mois.on ma dit que l'on pouvais diminuer le montant de la pension.je sais que cela est vrais car j'avais contactée un organisme qui m'avait expliquée comment ce faisait ce calcul mais je n'est plus ce calcul,je sais que c'est un pourcentage par rapport au smic. suis-je obliger de passer par le jaf? qu'est ce que je risque si je fait cette diminution sans le jaf? si je donne la pension à ma fille qu'est ce que je risque? j'espère que vous pourrez me répondre, et que vous ne m'en voudrez pas de vous importuner.
bernymilly 923Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription 5 mars 2015 Dernière intervention - 14 avril 2008 à 21:21
Bonsoir, vous devez impérativement passer par le JAF, vous avez un jugement du JAF qui stipule que vous devez verser une pension alimentaire de 150 € à votre ex car il a la garde de votre fille. Malgré que celle-ci perçoive un salaire, celui ci est inférieur au smic, donc vous êtes toujours dans l'obligation de verser la somme de 150 € à votre ex.

En général, les jugement du JAF stipule : Mr ou Mme X versera au titre de la pension alimentaire pour l'enfant Y la somme de 150 € (pour votre cas) jusqu'à la majoritée de l'enfant et au délà tant que l'enfant restera à la charge de Mr ou Mme ou tant que l'enfant ne percevra pas une rémunération supérieure ou égale ou SMIC, à charge pour Mr ou Mme de justifier à l'autre partie que l'enfant Y est toujours à sa charge". fin de citation.

Dans votre cas, votre fille ne percevant pas un salaire supérieur ou égal au SMIC vous restez redevable de la somme de 150 € au titre de la pension alimentaire.

Par contre, si vous désirez verser CE montant directement à votre fille ou baisser cette pension, vous ètes dans L'OBLIGATION de ressaisir le JAF, sans quoi, votre ex-époux pourra vous poursuivre en justice pour non contribution à l'entretien de votre enfant commun ou saisir un Huissier de Justice.

Vous devez tout de même penser que C'EST VOTRE ENFANT, qu'en TANT QUE MERE vous n'en avez pas la garde et que 150 € ce n'est rien.

MESSAGE PERSONNEL POUR ROMANE : Voyez Romane, vous êtes contre les pères, et bien lisez le message de Piston, et vous constaterez que même LES MERES ne veulent plus subvenir à l'entretien de leurs enfants .... et ce n'est pas un cas rarissime .... vous en lirez plusieurs comme celui ci sur le forum.
piston- 15 avril 2008 à 07:40
à aucun moment "berny" je n'est parler de ne plus payer la pension de ma fille.vous ne connaissez pas ma situation alors en bref la voici: divorcée depuis 2003,j'avais la garde de ma fille , sans pension,je gagnai à l'époque 800€/mois ,mon ex 1250€/,je suis partie avec ma petite,je suis partie sans rien seulement les affaires de ma fille,il devait me rendre les miennes plus tard,à ce jour toujours rien(normale n'est ce pas). à ses 16ans ma fille a voulue retourner chez son père,il a fait une demande de pension qui lui a été accordé,150€/mois,ce n'était déja pas facile pour moi mais cela lui a été accordé car je venais de recevoir du décès de mon père 30000€.j'ai perdu mon emploie,je suis partie créer une petite affaire en martinique,à savoir la vie est plus cher là bas,mais ça le faisait bien,mon fils ma demandé de l'argent pour s'acheter une voiture,je lui est donné,il a eu besoin d'argent pour louer un appart, j'ai donnée,ma fille avait besoin de vêtement,j'ai donnée,elle est venue passée 15j en martnique,j'ai payée,j'ai payée pour son permis,bref quand mes enfants on besoin je leurs donne.En aout l'ouragan dean a tout dévasté;j'ai tout perdu,je suis rentrée en métropole,j'ai 47ans,trouver du travaille ce n'est facile pour personne et pour moi non plu.je vie avec 260€/mois.je loge chez une amie,je distribue de la pub,je fait le muguet,je ne me plaint pas,vous direz surement que je n'avait qu'a faire le bon choix.c'est facile de jugé quand on ne sait pas.Mon fils depuis qu'il a son logement ne me connais plus(ça aussi normal..)ma fille veut partir de chez son père car elle n'en peu plus,elle regrette le choix qu'elle a fait à 16ans,je ne peu malheureusement pas la prendre avec moi puisque je n'est pas de chez moi,je la prend tout les week-end,je fait 50km plusieurs fois / semaine pour l'emmenée au travail je vais la cherchée quand elle finie à 23h pour la ramenée chez son père parce qu'il ne veut pas sortir son 4X4 le soir (normal...) je l'emmène voire ses amies,je lui achète des vêtements(quand je peut,je m'excuse...)bref je ne REFUSE PAS DE PAYER LA PENSION,après votre message(celui d'une personne pensionné(e)certainement) je décide de payer à MA FILLE SA PENSION . et j'invite tout ceux et celles qui paie de faire comme moi car l'argent que l'on donne à nos enfants sert au parent qui la perçois! ARRETER de vous servir de NOS enfants pour vivre grassement.....pas facile quand on est si petit(e)
bernymilly 923Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription 5 mars 2015 Dernière intervention - 15 avril 2008 à 08:54
Désolée de vous avoir choquée, mais je voulais remettre les pendules à l'heure avec Romane. Ceci n'était rien de personnel pour vous.

Quant à moi, je n'ai jamais été divorcée, je suis mariée et suis mère d'une fillette de 6 ans. Je ne perçois donc pas de pension alimentaire.

Par contre, mon époux, a une fille de 18 ans bientôt, d'un 1er mariage. Au divorce c'est mon époux et donc moi même qui en ont eu la garde, après 2 1/2 sa mère la récupérée pârcequ'elle ne voulait pas payer une pension plus élevée, après 4 ans, elle nous la redonnée, et paie une pension de 250 € par mois, malgré en revenu, avec son époux de 10.000 € mensuel. Que nous ayons eu la garde ou pas de la gamine, nous avons également, comme vous toujours tout payer, la mère vie dans la luxe et de "gaspille" pas son argent pour sa propre fille, mais moi qui ne suis QUE sa belle-mère, je dois débourser pour SA fille.

En ce qui concerne votre problème, étant donnée que la gamine à 18 ans, ressaisissez le JAF pour ne donner la pension qu'à votre fille et profitez en pour baisser le montant de la pension, en général, le minimum est de 500 Frs, soit 75,25 € mensuel. Sachant qu'en plus elle bosse, ça lui suffira largement.

Sachez également, que vous n'êtes plus dans l'obligation d'habiller votre enfant ou de lui acheter quoi que ce soit puisqu'elle travail, et si votre fille décide de quitter son papa, cela ne m'étonnerait pas qu'elle saississe elle même le JAF afin de demander une pension alimentaire à vous même et à son père. Il y a pas mal de gosse qui le fond, alors pourquoi pas votre fille.

Désolée encore de vous avoir choquée dans mes propos, mais Romane est tellement remontée par les hommes qu'elle en oublie qu'il y a également des femmes qui se retrouvent à payer une pension alimentaire et qu'elles peuvent également se retrouver dans la "merd.." comme les hommes. C'est Romane qui perçoit une pension alimentaire, une prestation compensatoire et touti quanti, pas moi.
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voilà mon ex a payé certaines dettes entierement et en plus elle au chomage et ja i 4 enfants dont que je ne ne vois plus dois-je payer une pensionalimentaire

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Bonjour, papa pingouin

Voilà je t'expose ma situation Mon ami à une fille avec qui il est séparé de la maman, elle disait que la pension elle n'en voulait pas... il gagne environ 1000€ et devais payer une pension de 140€ mais certain mois il avait dû mal à la régler.
Le jour ou elle lui a dit qu'elle s'en fichait il a ouvert un compte pour mettre ce qu'il pouvait pour sa fille plus tard!
Après un an comme ça, la mère sans l'en avertir est passé directement par la caf pour "recouvrement de pensions alimentaires". Je la trouvait trop sympa depuis quelques temps je comprends pourquoi?
maintenat il doit régler 223 euros par mois (combien de temps on ne s'est pas???)
Tu peux me dire ce que le J.A.F t'a conseillé et t'as dis exactement! (au sujet de CAF)
Car elle m'a tel et m'a dit qu'elle voulait trouver une solution à l'amiable que si mon ami accepte de lui laisser la petite 15 jours sur ces vacances scolaires à lui au mois de juillet....
Elle le tient par les C........! et ça m'enerve
Oui vu qu'elle accouche au mois d'août elle veut garder la petite un peu plus pour les vacances alors qu'elle l'a toute l'année. La petite ne vient pas les weeks car quand son père travail et elle ne veut pas être avec moi! lui accepte tout les situations et là c'est lui qu'on condamne.
Cela va t'il jouer pour lui le faite qu'il mettent de l'argent de côté? car avec son histoire de CAF l'autre nous fou grave dans la merde!
Donné nous des conseils car la CAF nous a addressé son courrier hier et il faut agir vite!
Deplus après tout ça il a dit qu'il viendrait chercher sa fille à la sortie de l'école pour ses vacances le 3/07 et la mère lui a dit qu'elle n'y sera pas! et qu'il la récupérerais que le 14/07.... Voilà il ya des mères qui se battent pour des hommes qui ne paient pas mais il ya des mères qui profitent d'un bon père!!!
merci. Jévane

papa pingouin- 3 juil. 2008 à 06:52
Bonjour Révane,

Tout dabord, le fait que la CAF ai saisi sur les revenus de ton ami n'est pas uniquement de la faute de son ex ! En effet l'ex-femme de ton ami doit rendre des comptes a la CAF concernant sa situation familiale ( vie t'elle seul ? qui s'occupe de l'enfant ?...) et le fait de repondre à la CAF qu'il y a eu un jugement avec demande de pension alim. ton ami DOIT payer malgré un arrangement a l'amiable.
Ce qui est etonnant c'est qu'en théorie la CAF appelle pour prevenir et pour trouver un terrain d'entente amiable pour le reglement de la pension. Le fait qu'il doit a present regler 220€ est du au fait que la CAF a payé la pension a ca place et a present il doit rembourser.
Si effectivement son ex compagne ne desire plus recevoir la pension alim. seul un nouveau passage chez le JAF peut regler ce souci.
Meme apres mettre renseigner aucun certificat, declaration sur l'honneur, ne dispense totalement le condamner a ne plus payer la pension alim. seul le JAF peut en decider.
Je suis a peut pret dans le meme cas, si tu veux plus d'info je peux te laisser mon mail. Tiens moi au courant.

Bye et bon courage a vous !
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bonjour; mon fils a 19 ans il ne vit plus chez sa mere mais chez sa gd mere il travailee en tant que interim .
ma question est : est ce que je peux arreter de payer la pension ou alors la lui verser a lui directement

merciteaw

Utilisateur anonyme - 4 avril 2008 à 07:37
si votre fils gagna l'équivalent du smic et peu subvenir à ces besoins, oui vous pouvez arreter de payer la pension alimentaire. ROMANE
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Bonjour a tous,

J'ai un peu de nouveau concernant l'annulation de pension alimentaire " à l'amiable".
Comme me l'avait si bien suggeré TOMANCE28,les accords mutuel entre parents ne valent pas grand chose devant le JAF.
Maintenant si les deux parents sont conscient et sont daccord pour mettre fin a lapension alimentaire alors a ce momentla la personne demandeur de cette pension devra saisir le JAF afin de lui faire part de sa demande cependant (parce qu'il y a un cependant !!!) Le jour de passafe devant le JAF les deux parties devront avoir des argument betons pour expliquer au JAF ce recours car ca ne se fait pas comme ca avec juste un petit coup de baguette magique !
Dans mon cas on m'a dit que cela ne devrait pas poser de probleme : Garde alterné (1 semaine sur 2 ), perte de mon emploi, ma compagne ne travail plus, pas d'allocation chomage,... pas une vie de reve quoi !
2 eme cepedant : Dans le cas ou le pere etait un mauvais payeur et que la mere a du avoir un recours via la CAF et bien cette derniere devra rembourser a la CAF la totalité des sommes percu depuis ce recours. Je ne saurai vous dire pourquoi ???
Voila les infos que j'ai pu avoir aupres d'un juge que j'ai pris pour un avocat le jour ou je suis aller recuperer le dossier pour saisir le JAF. ( heureuse coincidence me dirai vous ! ) ...C'etait un peu fait expres ... Mais tres sympathique Mme la Juge m'a donné plein d'info m'evitant de me casser le bec sur la banquise le jour J.

Bon courage a tous et je vous tiens informé des que j'ai du nouveau.

Dj.

Utilisateur anonyme - 6 avril 2008 à 08:15
Bonjour papa pinguin,

Donc tout glisse sur la banquise....... pour ce qui est de la CAF, votre ex aura des recours, c'est à dire étant donné sa situation (chômage) demander une remise gracieuse de l'allocation parent isolé qu'elle à touché (de toute manière elle avait le droit à cette allocation au moment ou elle l'a demandé) étant vraiment "isolé" c'est à dire seule pour subvenir au besoin de l'enfant.

En général les juges aux affaires familiales sont plutôt sympas ( quand il glisse dans votre sens)... et de toute façon ils ne sont pas là pour vous juger, mais pour que l'enfant soit dans les meilleurs conditions posssible.

Tenez moi au courant de la suite..... rien ne vous empêche si vous souhaitez que cela "glisse" un peu mieux ou plus vite de prendre un avocat pour vous aidez et plaider votre cause auprés du juge. ....Seul inconvénient il faut le payer, mais parfois cela vaut la peine quand ont se débat dans les méandres juridique......

courage. ROMANE (une maman pinguin)
papa pingouin- 10 oct. 2008 à 12:37
Bonjour a tous,

concernant mon cas j'ai du nouveau. Dans 2 semaines je dois voir le JAF pour cette annulation de pension alimentaire. En effet j'ai su convaincre la mère de ma fille de faire les démarches ( je lui ai apporté au seuil de sa porte les formulaires déjà pré-rempli par mes soins ! ). Chose faites elle n'a eu qu'a signer et j'ai porté moi même le tout au tribunal.
Donc je serai en mesure de vous dire s'il est obligatoire de passer devant le JAF pour annuler cette condamnation.
Auss, je tenais à tous vous remercier pour vos conseils, soutiens et plaisanterie qui m'ont permis de moins appréhender le fait d'avoir à un recours.
PROMIS je reste sur ce forum afin de repondre a ceux qui ont besoin d'info ou d'aide. Et un merci tout particulier à la "Maman Pingouin" qui m'a beaucoup apporté.

Bon courage à tous et a très bientôt.

PS: j'ai même siympathiser avec des avocats et juges durant mon attente et dépot de dossier au tribunal,...ca peut aider vous croyez pas ..! ;-p
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salut je voudrai poser une question voila nous somme une famille reconposer mon concubin a trois enfants donc 2 ki porte son nom et la trois non depuis 14ans c je jour ou sa premier fille et nee jamais la mere lui a demander une pension et la aujourd'huit elle fé les demarche esse normale

papa pingouin- 19 mai 2008 à 18:20
Bonjour Lylou,

Pour te répondre il n'y a pas de moment précis pour faire une demande de pension alimentaire.
Devant le JAF lorsqu'elle fera sa demande elle pourra très bien dire auparavant elle arrivait a subvenir au besoin de ses enfants sans l'aide du père mais qu'a présent sa situation a changé et donc a besoin d'une aide financière.

Mais votre concubin peut très bien s'opposer a la pension alimentaire ou négocier le montant de la pension.
lylou- 24 mai 2008 à 07:11
oui c sure mes je trouve sa injuste pour lui purree moi je conpren pas les femme!!!! moi g divorcer a la miable et g demander aucune pension attend kan on tourne la page pouqu'oi demander de l'argent pour moi dans c ka la auttant de rester ensemble si vs avez besoin de son argent!!!!!!
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moé jer suis tanné de payer pour ma fille car elle travaille et je doius payer quand-meme!aidez moé s.v.p mario

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Merci beaucoup pour votre réponse Tomance28,

Une lettre de renonciation ne suffira pas ? Meme si elle est etabli devant quelqu'un assermenté par la loi ?
Sinon je suis contraint de repasser devant le JAF en supposant que je fasse la demande en debut Avril et etant donnée de l'accord des deux parties quand pourrai-je esperer une convocation et une decision du JAF ?

Merci encore pour ces infos précieuse.

Utilisateur anonyme - 5 avril 2008 à 20:10
Bonjour Berny,

Sandra 925 a besoin de vos lumières.... dans le forum "travail" sujet "employé pour garder des enfants" merci Amicalement.. ROMANE
papa pingouin bernymilly - 9 avril 2008 à 13:56
Bonjour et merci beaucoup Bernymilly,


Cette information est fiable ?
Car si cette solution pourrai satisfaire la mère de ma fille qui ne souhaite pas repasser devant le JAF ( je ne saurai vous dire pourquoi !).
Je me renseignerai auprès d'avocats afin de voir ce qu'il m'en couterai et la rapidité d'application.
(Je suis bref, ma fille m'attend ...)
Merci encore et bonne continuation.

DJ.
tomance28- 10 avril 2008 à 07:39
Papa pinguin,

Pourquoi croyez vous que la très grande majorité des gens passe par le jaf pour faire valider leur accord dans une sépartion ??? Parceque c'est la seule solution pour "vérouillé" les accords....... que c'est gratuit, rapide, et juridiquement imparrable.....La solution de l'avocat est peu être bonne ??? Mais je suis quand même méfiante que votre ex refuse de faire validé SA décision et VOTRE accord par la jaf ? Aurait elle quelque chose à se reprocher ? de quoi a t elle peur ? Si vous validé cette accord par l"intermédiaire d'un avocat "vérouillé" bien avec une date buttoir pour le non paiement de cette pension alimentaire.....qu'elle ne se retourne pas contre vous dans quelques mois ou années..... ou que l'ont ne vous dise pas que cette accord n'est pas valable , car, non validé par le JAF....Courage...ROMANE
papa pingouin- 10 avril 2008 à 12:33
Bonjour ROMANE,

Tout dabord merci encore et encore de me repondre et de m'informer à ce sujet.
Pour tout te dire, je compte faire les deux procedures, je m'explique.
Dans un premier temps je compte passer par un avocat ( en faisant comme tu m'as dis bien verrouillé le tout!)
Pourquoi payer ? Parce que je vois cela comme une facilité temporaire ( mon boulot m'empeche de verrouiller une date fixe ...enfin cela jusque la fin de l'année...apres ca devrait etre cool)
Puis par la suite je terminerai par le JAF pour etre clair de partout.

Voila tout je ne pourrai repondre a vos message que dans 8 jours je serai en voyage pour mon boulot, je rentre que le 20 Avril. Mais promis si il y a des messages j'y repondrai meme que si sur Lyon j'ai une connexion je repondrai !

Merci encore ROMANE.

PS: Le jour ou tu voudrai venir faire un tour a la Réunion fait moi signe je serai ravi de jouer les guides touristique si tu ne connais pas !
tomance28- 10 avril 2008 à 17:55
Non je connais pas la réunion....mais je pars moi aussi jusqu'au 20 en tunisie.......A bientôt. ROMANE
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bonjour voila nos soussies mes conjoint a trois filles de deux femmes diferente ensemble nous avons une petite filles et moi 2garcons de mon premier mariage je trouve normale q un pere paye une pension mais la cest vraiment injuste qu on laisse certaines mere plume les peres voila mon conjoint n a plus de revenue et ne peux plus payer ses350 eros de pension j assume toutes les depenses du foyer et les filles de mon conjoint que faire pour suspendre les pensions le temps de retrouve un travail et pour courronne le tous sa fille qui vient d avoir 18 ans demande une augmentation sans prevenir alors que tout se passe bien c est vrais qu ont auraient du s en doute car elle ne venez plus depuis la naissance de la petite il y a 15 mois maintenant .du cote des meres elle s ont deux salaires voiture dernier crit et maison a elle et ca joue a dire maman n a pas sous n arrive plus a paye la qantine je trouve ca degueulas de prendre les peres pour des vaches a lait certe c est normale de subvenir aux besoin des enfants mais de la a mettre sa nouvelle compagne dans la merde et de jouer aux bourjoise cele fait deux la pension est faite pour aider les meres pour l education des enfants et leurs besoin pas pour financer les vacances de ses dames les voitures peut on demander la suspension le temps de retrouve du travaille aider nous merci

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Bonjour,
Voilà 13 ans, mes parents ont divorcé et de ce divorce, j'ai vécu un enfer...Mon père me faisait litéralement suer avec ses histoires de pension alimentaire trop élevé et le fait qu'il manquait d'argent. En mars 2008 j'ai eu 18 ans, et là mon suplice`c'Est avéré triplement pire. Aprés quelque menace et chantage de sa pare, j'ai pris la décision d'annuler la pension alimentaire. Alors les virements sont arrêter depuis maintenant deux ssemaine et j'ai enfin la paix. Mais je me demande quel formulaire il me faut remplir pour que tout cela soit vraimetn définitif et légal. Ma mère en a déjà parler à une notaire mais celle-ci refuse cela car elle dit que je ne devrais pas renoncer a cet argent...Plusieurs personnes sont contre, mais ceux0ci ne comprennent pas l'enfer que j'ai du endurer. Alors merci de me dire quel formulaire il me faudrait pour régler définitivement.

Merci

Une jeune fille qui en peut plus et qui veut enfin vivre tranquille.

lylou- 24 mai 2008 à 07:14
salut franchement je c pas dutout comm cent faire avec un avocat peut etre par contre moi j'aurai fait comme toi au moin plus de probleme
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Séparé depuis 1999 j'ai été astrein à verser une pension alimentaire à
mon ex-femme, par la JAF,
Mes enfants étaient déjà majeur, comment faire pour annuler la pension
Vu que mon ex- femme a toujours travaillé.
Merci de votre réponse.

bernymilly 923Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription 5 mars 2015 Dernière intervention - 17 juin 2008 à 08:24
Bonjour,

Tout d'abord la pension alimentaire était elle pour votre épouse ou bien pour vos enfants majeurs ?

Ce qui n'est pas la même chose, si elle est pour votre ex femme, il vous faudra attendre qu'elle se remarie pour qu'elle soit automatiquement annulée.

Par ocntre, si c'est pour vos enfants qui étaient déjà majeur, relisez votre jugement, tout y est inscrit. En général, il est noté "jusqu'à la majorité des enfants et au délà tant qu'ils poursuivent leurs étude ou tant qu'ils seront à la charge de leur mère". Tout ceci pour vous dire que tant que vos enfants majeurs ne percevront pas une rémunération égale ou supérieures au SMIC et tant qu'ils seront à la charge de leur mère, vous devrez continuer à verser cette pension alimentaire.

Mais relisez votre jugement dans le "PAR CES MOTIFS", tout y est dit.
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Vous pouvez signer votre accord devant Notaire. Le Notaire fera acter votre accord, et ce sera officiel. Donc pas besoin de passer par le JAF. Si par la suite vous devriez passer devant la justice, un acte notarial aura plus de vaileur juridique.

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bjr ,je suis separer depuis 12 ans ,avant la separation mon ex m a dit que les enfant n etaient pas de moi jusqu a me dire le nom des peres des 2 gamins.cette annee on m a condamner a la pension alimentaire + droit de garde etc.DEVANT LE JUGE MON EX A DIT :je n ai jamais demander de pension alimentaire juste les test de paternite.les juges , 3 femmes n en ont pas tenu compte malgres mes protestations et quand j ai dit que j allais faire une contestation de paternite elles m ont dit he bien bravo monsieur l air de dire que j etais coupable alors que j ai ete tromper a maintes reprises.bref cocus fermer vos gueules et payez

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bjr, j ai ma fille qui a 15 ans et qui vie chez sa mère , elle ne va plus a l'école depuis janvier , et ne veut plus venir a la maison le week-end, sa mère ne répondai pas au apel de l'école et mème pas au couriers, j' ai tout les copies que l école a envoyer , j ai donc désidé de ne plus payer la pension alimentaire . moi je suis marié on travaille tout les deux et on a deux enfants, mon ex elle ne travaille pas et ma fille elle ne veut plus allé a l école et ne veut pas faire de stage merci

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bonjour suis divorce depuit une vingtaine d annee je paye 270ea mon ex de pension allimentaire pour mon fils 21ans j ai une saisie sur sallairepour cela mon fils est toujours declare habitant chez elle cela fais bientot un ans qu il ne vas plus a l ecole cela ne lui convenait plus et la maintenant il decide de repartir a l ecole pour faire un truc en allternance mais il a toujour pas de patron mais cela fais bientot 1 ans et demi q il est constament chez moi il ne travail presque pas il ne vas pas a l ecole et je doit payer la pension allimentaire a sa mere non pas qu il me derange mais je trouve cela injuste que sa mere se paye des vacances 3a4fois dans l annee puisse construire avoir une moto changer de voiture tout les deux ans et que mon fils il ne percois presque rien et me demande de l aider financierement quand moi je suis a deux doigt de
devoir vendre la maison pour raison financiere

ma question puis je enlever la saisi sur sallaire
ou annuler ou diminuer et comment faire

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precission mon ex vie avec quelqun depuis un ans elle a eu un bebe et travaille a l etranger

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papapingouin si tu as charge ta fille je ne vois pas pkoi tu lui payer une pension alimentaire et je serais toi je la rattaquerais au tribunal de tte facon tu ne travaille plus donc tu aura a peine 80euros a lui donner tout les mois parce que si elle veut elle peut t avoir par derriere en allant dire ke tu ne paie plu de pensions et el elle aura un complement de la caf en attendant et toi le jour ou tu va retravailler ca te fera tout drole car ils te feront saisi sur salaire car c toi ki remboursera la caf alors reprend toi pour ta fille et prend un avocat de toute facon tu aura l aide juridique alors ne te fais pas avoir surtout !!!fais moi confiance je sais de quoi je parle!!!

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Bonjour a tous,

concernant mon cas j'ai du nouveau. Dans 2 semaines je dois voir le JAF pour cette annulation de pension alimentaire. En effet j'ai su convaincre la mère de ma fille de faire les démarches ( je lui ai apporté au seuil de sa porte les formulaires déjà pré-rempli par mes soins ! ). Chose faites elle n'a eu qu'a signer et j'ai porté moi même le tout au tribunal.
Donc je serai en mesure de vous dire s'il est obligatoire de passer devant le JAF pour annuler cette condamnation.
Auss, je tenais à tous vous remercier pour vos conseils, soutiens et plaisanterie qui m'ont permis de moins appréhender le fait d'avoir à un recours.
PROMIS je reste sur ce forum afin de repondre a ceux qui ont besoin d'info ou d'aide. Et un merci tout particulier à la "Maman Pingouin" qui m'a beaucoup apporté.

Bon courage à tous et a très bientôt.

PS: j'ai même siympathiser avec des avocats et juges durant mon attente et dépot de dossier au tribunal,...ca peut aider vous croyez pas ..! ;-p


Dj.

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mon fils est malade et maintenant au fond du gouffre il ne peut plus payer la pension alimentaire pour son fils et il a peur que faire?

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j'ai un fils qui a 19 ans qui arrête ses études a 17 ANS il a travaillé en apprentissage pendant 5 mois il gagnait 900€ mois
il a démissionné de son poste pour faire un stage proposé par l'anpe qui n'a abouti a rien
maintenant il est a la recherche d'un travail et il habite toujours chez sa mere
j'ai arrête de lui donné la pension quant il a démissionné de son apprentissage
maintenant qu'il n'a plus d argent il me menace de me mettre devant les tribunaux
que doit je faire ?
est quesque je risque

bernymilly 923Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription 5 mars 2015 Dernière intervention - 13 juin 2008 à 21:55
Votre fils étant majeur aujourd'hui, et ne poursuivant plus ces études vous n'avez plus à verser à sa mère de pension alimentaire. De plus étant encore à la charge de sa mère il ne peut pas vous réclamer l'obligation alimentaire.

Il peut donc toujours saisir le JAF mais sa requête lui sera refusée.Il n'a qu'à aujourd'hui trouver un travail. ou alors reprendre ses études, mais il faudra qu'il vous prouve par une attestation de l'établissement scolaire qu'il poursuit bien ces études, à charge pour vous de vérifier régulièrement en demandant à l'établissement scolaire de vous adresser les bulletins trimestriels.

Si votre fils vous a menti, vous êtes en droit de lui réclamer l'argent que vous lui avez indument versée.

Par contre, s'il avait eu son propre appartement, il était tout à fait en droit de vous réclamer devant le Tribunal une aide financière mais il faudra qu'il fasse la même demande à l'encontre de sa mère.
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