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Fosse toutes eaux entre la maison et l'égout

Dernière réponse le 18 mai 2009 à 20:32:04 tophe-lebel, le 28 avr 2008 à 14:39:57 
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Bonjours à tous,

Je vais essayer de vous expliquer les faits le plus simplement possible.

J'ai acheté un terrain pour construire en 2006. C'etait une parcelle non viabilisée mais avec un CU et le reseau d'égout qui passe à proximité. Mais il ne s'agit pas d'un reseau séparatif.

A l'achat le maire du village avais visité la parcelle avec moi et m'avait confié que j'avais de la chance d'être a proximité des égouts pour un raccordement plus facile alors que d'autres personnes devaient investir dans une fosse toutes eaux.

J'ai donc demandé un permis de construire avec un plan de masse qui presente bien ma maison et un trait directe entre la maison et l'egout, sans fosse.

Le permis de construire à été accordé sans réserve et la maison s'est construite avec un repiquage directe sur l'égout.

La maison est maintenant terminée et la mairie me demande maintenant de mettre une fosse toutes eaux entre ma maison et l'égout pour palier aux insuffisances de la station d'épuration et en attendant les futures travaux d'assainissement qui auront, peut etre, lieu un jour dans le village.

Que dois je faire, sachant que la mairie et la DDE avaient accepté mon permis de construire au moment où il a été déposé et que de toutes facons j'aurais effectivement et dans un delai relativement court, l'obligation de supprimer mon assainissement individuel pour basculer sur l'assainissement collectif, ce qui ne manquera pas de me Recouter quelques euros.

Merci d'avance

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fred, le 16 jun 2008 à 22:07:13
  • +1

Bonsoir,
j'ai le même problème que toi : un réseau de tout à l'égout mais pas de station d'épuration pour l'instant : je vais devoir installer une fosse toutes eaux en amont du tout à l'égout en attendant que la commune créé une station d'épuration : ma solution : quand la commune aura créé cette station, je cour-circuiterai ma fosse et j'enverrai les eaux usées en direct dans le tout à l'égout. par contre j'enverrai les eaux pluviales dans la fosse qui deviendra mon réservoir d'eau de pluie. écologique et économique puisque ça ne me coutera qu'une vidange de la fosse et 2-3 tuyaux PVC pour les raccordement.
J'espère que cette solution te satisfait car je n'ai pas trouvé mieux...
bonne soirée. Fred.

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asst, le 28 jui 2008 à 14:51:12
  • +2

Tu es dans ton droit vu que la DDE et la commune ont validé le permis de construire.
La négociation est qd meme de rigueur.
Afin d'éviter des perturbations des ecosystèmes aquatiques il sera néanmoins convenable de procéder à l'installation de l'ANC. Les délais sont tres longs pour la mise en place d'une station d'épuration, et il est de meme pour sa remise à niveau (si cela est faisable ici...). Donc je conseillerai de mettre en place l'ANC en signant une convention avec la commune indidquant qu'elle prend à sa charge les frais supplémentaires qui pourrait apparaitre et qui ont été occasionné par leur erreur. Enfin, tu fais indiqué ds la convention, que conformément à la loi, la commune accorde une dérogation qui permet de ne pas etre obligé de se raccorder ds les 2ans ou l'AC est mis en place. Cela laisse une marge de 10 ans à partiri du moment ou l'ANC a été mis en place. Une fois le brcht au collectif effectué, la proposition au dessus est tout a fait valable et meme préconisée dans un but d'économie d'eau.

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Jerome, le 15 jan 2009 à 16:42:49
  • +2

Bonsoir, moi j'ai un souci car j'ai racheté une maison avec une fosse intérieure. J'aurai voulu me connecter au tout à l'égout mais il ne passe pas à proximité. (ville de plus de 60.000 habitants... une honte !!!)
je n'ai pas la place pour mettre une fosse sur le terrain.... comment faire ???

Merci de vos réponses.

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boubounouts, le 6 fév 2009 à 00:46:53

Bonjour,
avant de refaire ton assainissement il faut que tu fasses faire une etude de sol avec un bureau d'etude, c'est pas donné je l'avou mais ils pourront te donner une solution. Si tu as un tout petit bout de terrain entre 15 et 30 m2 il existe les solutions compacte fosse + filtre zéolite c'est EPARCO qui fait ca. c'est egalement possible de l'installer à l'interieur. c'est le seul systeme autorisé qui prend le moin de place. Tu peux aller sur leur site et tu trouveras toutes les informations et ils pourront te dire si c'est possible ou pas.
Bon courrage

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 jeje62, le 18 mai 2009 à 20:32:04

Bonsoir moi j ai acheter un terrain qui avait tout a l egout donc j ai construit la maison mais petit probleme le tout a l egout pour me racorder il me demande de mettre un puissart sur le trotoire malgres que j en ai un devant le trotoire il me dise qui n est plus au norme mais pourtant il y en a qui son brancher dessus et voila que maitenant je doit payer 2700euro car c est une boite priver qui s occupe de ca l entreprise s appel noreade je ne comprend plus rien car ca revient plus chers que une fasse ceptique cordialement

Répondre à jeje62