Inscrivez-vous, c'est gratuit !
Dimanche 6 juillet 2008 - 12:44:14

Vice de procedure oupas

Plateformes d'assistance
RSSBanque
RSSEntreprise
RSSImmobilier
RSSImpôts
RSSDonation-Succession
RSSTravail
RSSConsommation
RSSVie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
vice de procedure oupas
par ericson
 Fil de Discussions
Statut : Non résolu
dimanche 11 mai 2008 à 14:40:28
Bonjour,
,
Je vous explique mon problème, je suis chauffeur livreur depuis le 09.09.2006.
Malheureusement j'ai eu plusieurs infractions au code de la route, le 24.12.2007 j'ai effetué
un stage pour récupére 4 points sur mon permis de conduire à ce moment là il me restais 1 point sur mon permis, un peu plus tard je reçois un courrier au mois de janvier stipulant que mes 4 points du stage effectue n'avait pas était pris en compte. Le 14.12.2007 je ne disposais plus de point pour l' infration commise le 03.01.2007 il me demande de rendre mon permis le 03.04.2008. Je reçois un courrier qui m'annonce que mon stage a bien était pris en compte et qu'il me reste 5 points alors que je pensais
ne pas avoir le permis, ensuite a ma grande surpise je reçois un autre courrier 3 jours après qui m'annonce que suite un procès verbale je perdais 4 points et je disposais encore d'un point. L'infraction sur ce retrait était le 03.01.2007 c'est donc la même que celle reçue pour me dire que mon permis était a zéro point donc je devais rendre mon permis.
Mes questions sontlessuivantes :
Puis je demander vice de procédure et récupérer mes 12 points de permis?
Puis je demander des indemnités pour les mois passés sans salaire car j'ai perdu mon travail ?
Et enfin combien doit me coüter toute cette affaire?
Répondre à ericson  Signaler ce message aux modérateurs
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
19/11 15h55controle fiscal : vice procédure ?Impôts15/03 23h1210
11/05 10h36Vice de procédureDonation-Succession15/06 09h202
03/05 23h03Amendes, vice de procédureConsommation03/05 23h030
02/03 12h49vice de procédureEntreprise02/03 12h490
Plus de discussions sur « vice de procedure oupas » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
Répondre
Titre du message :
Votre pseudo:
Votre email :
Message: 
  •  
  •  
Options: Recevoir les réponses par mail.
 

Aide