Bonjour, Bonsoir, selon l'heure ou l'humeur,
Vaste problème, vaste sujet,
Il existe en France Métropolitaine, (pas les Tom-Dom), deux catégories de cours d'eau
- les cours d'eaux domaniaux, ils appartiennent à l'Etat, (donc nous tous), il s'agit des fleuves et rivières navigables et flottables,
- les cours d'eaux privés, les autres aurait mon vieil ami La Palisse, dont le lit (là où cours la rivière, le ruisseau) appartiennent aux riverains, il s'agit donc d'une propriété privée, mais vous ne pouvez pas empêcher l'écoulement des eaux, vous avez un droit d'usage, la jurisprudence, toujours elle ! considère que le propriétaire peut modifier le lit du cours d'eau à son passage sur sa propriété, y établir des ouvrages et des barrages, mais sans provoquer de dommages aux autres riverains. Une barrière est donc possible, s'il s'agit d'un cours d'eau privé. (non navigable et non flottable)
Ceci, rappelons que les pêcheurs pas forcément en eaux troubles bénéficient d'un droit de passage sur les cours d'eau domaniaux.
Ceci dit, vérifier avec votre mairie, si il existe des règlements particuliers,
La loi sur l'eau du 3 janvier 1992, affirme que : L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêts général. L'usage de l'eau appartient à tous le cadre des lois et règlements ainsi que des droits antérieurement acquis."
Vérifiez bien qu'il s'agit pas d'une rivière dite "flottable" le conflit pourra surgir avec les pêcheurs.
Cordialement,