Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Impôts

Je suis proprietair et j'habite ma maison deu

Dernière réponse le 9 fév 2009 à 23:38:41 arden, le 9 fév 2009 à 17:29:54

Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour
j'ai acheter un terrain il y 3 ans j'ai construit ma maison et je l'habite depuis 2ans je veus la vendre
dois je payer le plus-value mercie de me repondre ou de m'indiqué un texte de loi qui pourais me
renseigné.

Meilleures réponses pour « je suis proprietair et j'habite ma maison deu » dans :

Taxe d'habitation et personnes âgées en maison de retraite Voir Conformément aux dispositions combinées des articles 1407 et 1408 du code général des impôts, la taxe d'habitation est établie au nom des personnes qui ont la disposition ou la jouissance des locaux imposables. Dès lors, la situation des...

Taxe d'habitation sur résidence secondaire Voir

Taxe d'habitation maison que je n'habite pas Voir

Loi Scellier : surface habitable et calcul du plafond de loyer Voir

En cas de vente, qui paie la taxe foncière? VoirEn cas de vente, qui paie la taxe foncière? La taxe foncière est due par le propriétaire du bien au 1er janvier de l’année d’imposition, et généralement payée à l’automne. Quand le bien est vendu en cours d’année, le nouveau propriétaire ne...

Taxe d'habitation et maisons de retraite VoirLes associations à but non lucratif sont soumises à la taxe d'habitation pour les locaux meublés qu'elles occupent à titre privatif et qui ne sont pas retenus pour l'établissement de la taxe professionnelle. En revanche, les locaux auxquels le...

Surface réelle d'une maison (Résolu) Voir

Recours contre humidité dans maison achetée Voir

Taxe foncière sur maison en vente inhabitée Voir

Posez votre question Répondre

bronxiol, le 9 fév 2009 à 18:24:29

Bonsoir
A partir que vous vendez votre maison principal il n'y a pas de taxe plue-value sur la maison principal Bonne soirée
bronxiol

Répondre à bronxiol

Paulin, le 9 fév 2009 à 18:27:13

Bonjour : En effet pas de plus value si c'est votre résidence principale. Je confirme.

Répondre à Paulin

fabducvol80, le 9 fév 2009 à 23:38:41

Bulletin officiel 8 M 1 05 ...pas de plus value si c'est votre résidence principale effective au moment de la cession.

Par contre si cession d'un bien construit neuf avant 5 ans entraine exigibilité d'un différentiel de TVA entre le prix de vente et le prix de construction.

Répondre à fabducvol80

Posez votre question Répondre