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Bonjour,
je suis en couple, union libre, mon ami et moi sommes proprietaire d'une maison en indivision, mon conjoint à eu une fille avec son ex-femme (non marié) et nous venons d'avoir ensemble un petit garcon, si mon conjoint décède le premier comment ça se passe pour la succession? sa fille a t-elle droit a une partie du bien??? peut-elle demander la vente de la maison? Merci pour votre réponse.
Salut,
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Avoir nationalité française par mariage avec un enfant Comment renouveler son titre de sejour en étant pas marié Enfant en danger dass Infos sur la nouvelle loi 2010 du mariages Je ne travaille pas j'ai deux enfants et je veux quitter mon domicile que dois-je faire ? Mariage algerien avec conjoint francais Mariage blanc en france Mariage gris Modele de lettre transcription mariage algerie Mon mari ma inslté a cause d'un amie Peut-on favoriser un enfant dans une succession Quane enfans Qui a la garde des enfants pour un couple non marié Se marier avec une étrangère Succession pour les non maries Un enfant peut porter le nom de sa mère ? Une femme mariée peut-elle avoir un enfant hors lmariage? Vol à l'étalage d'un enfant