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Bonjour,
Mon voisin a un immense érable à sucre à 1 m de notre ligne de terrain. Évidemment, j'ai beaucoup de racines sur mon terrain. Je vais construire une piscine creusée à 5 pieds de notre ligne mitoyenne et je l'ai avisé des travaux à venir.
Peut-il me poursuivre en cour si jamais l'excavation cause des dommages temporaires et/ou permanent à l'arbre? Y a-t-il un cas de jurisprudence à cet effet?
Merci beacoup!
Fée
Bonjour : il semble que vous ne soyez pas en France. En France, un tel arbre devrait être planté à au moins 2 mètres de la limite de propriété.
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Compteur heure pleine et creuse nievre Demande autorisation de travaux a un voisin pour des grilles aerations sur facade en limite de prppriete Dois je demander une autorisation pour des grilles aerations a mon voisin Echelle pour piscine hor sol Fonctionnement de la pompe à cha leur piscinela nuit Hauteur poteaux à linge voisin Heure pleine heure creuse Heures creuses Heures creuses edf Heures creuses heures pleines Lettre pétition pour voisin bruyant Mise en demeure voisin bruit voiture Mur de separation entre voisin Piscine entérrée Pompe a chaleur air air distance voisin Ravalement de facade mitoyen voisin qui paye Reglementation piscine conseil general Voisin bruyant