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Acces maison sur terrain non constructible

christiane - 4 août 2009 à 16:13
jacques340 Messages postés 1218 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 - 4 août 2009 à 17:43
Bonjour,
Je souhaite construire ma maison sur un terrain constructible pour y acceder je dois entrer sur une partie non co nstructible .J' ai un refus? Comment faire ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
blux Messages postés 26028 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 2 163
4 août 2009 à 17:15
Salut,

un refus pour faire quoi ?
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Réponse 2 / 3
jacques340 Messages postés 1218 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 889
4 août 2009 à 17:43
REFUS POUR QUEL MOTIF
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Réponse 3 / 3
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 545
4 août 2009 à 17:11
Bonjour ,

Quels sont les moyens d'accés dont vous pouvez eventuellement disposer ?

A croire que votre parcelle est perdue entre des parcelles classées non constructibles .
-1

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