Cheque refusé fermeture compte

larson - 13 août 2009 à 15:42
 larson - 16 août 2009 à 10:16
Bonjour,, mon père ayant 81 ans, dispose d'un peu d'argent et comme il dit, à son âge ça ne lui sert plus à rien, il vient de nous faire à moi et mes deux frères un chèque de xxxxx € chacun. Mes deux frères ne veulent pas encaisser l'argent, surtout un (le plus vieux 60 ans) et ne veut donc pas que j'encaisse le mien (moi 48 ans), alors qu'il restera encore beaucoup d'argent sur le compte à mon père, de ce fait, un de mes frères à tout fait pour que mon chèque soit refusé conjointement avec la banque, dont refus du chèque pour signature non conforme (il signe avec cette signature depuis 2005 et jusqu'à là aucun chèque n'avait été refusé), et ils veulent (mes deux frères) que mon père change de banque afin que le chèque que j'ai en ma possession devienne nul.

ma question 1 : Que devient ce chèque si mes frères lui font changer de banque, a-t-il encore une valeur si le compte est vide par la suite... Mon père était pourtant d'accord pour signer ces chèques, car il avait l'impression que certains attendent sa mort, et qu'il serait mieux ensuite.

question 2 : Mon père à plus tendance à écouter mon frère aîné (60 ans), alors que celui-ci ne s'inquiète de sa santé que très rarement...

Je pense que le fait de mon âge 48 ans et en pleine forme, mes deux autres frères plus âgés n'ont pas eu d'argent à cet âge et espère que je pourrais pas en profiter avant 10 ans.

Merci pour vos réponses et vos conseil pour me guider
cordialement
A voir également:

14 réponses

Je suis un cadre de banque à la retraite et souhaite vous apporter une réponse à votre question.
Sauf à prouver que la signature de votre père est un faux, ou bien que celui-ci ne disposait pas de toutes ses facultés intellectuelles au moment de la signature (et là il faudra que vos frères intente une action en justice avec rapport médical à l'appui), vos frères ne peuvent pas s'opposer juridiquement au paiement de ce chèque. Si la banque accepte la signature de votre père, et elle dispose pour cela d'un spécimen de cette signature dans son dossier, vos frères n'ont aucun pouvoir pour empêcher le paiement.
Par ailleurs, même si votre père décidait (sous la pression de vos frères) de clôturer son compte dans la banque X pour en ouvrir un autre dans une banque Y, il ne serait pas moins tenu d'honorer le chèque qu'il vous a signé.
Alors, faites fi des états d'âme de vos frères et présentez ce chèque à l'encaissement. C'est un cadeau de votre père après tout !
1
bonsoir, je vous remercie vraiment pour votre réponse, finalement je me sens un peu impuissant devant mon banquier qui me dit qui ne peut rien faire, et le banquier de mon père Monsieur P, qui fait la sourde oreille.
Donc, comme je l'ai marqué précédemment, ce chèque a été refusé par Monsieur P, pour signature non conforme (alors que tous les autres chèques ont été acceptés jusqu'à ce jour avec cette signature), et ce monsieur P, aurait apparemment envoyé un bordereau de signature a mon papa pour comparaison, et que dans quelques jours, je pourrais représenter mon chèque. Apparemment ce bordereau n'arrive et n'arrivera jamais. Je rappelle que mon père reconnait bien avoir signé c'est trois chèques.
Pour information, Il est atteint de cécité partielle, c'est donc moi, et d'ailleurs comme tout le monde autour de lui, fait ses chèques et lui, les signes.
La banque de mon père est au sables d'olonne, mon père à cuers dans le var (là-bas un des mes frères), et moi à paris. Si je remets encore une fois ce chèque à ma banque et que monsieur P (des sables d'olonne) dit qu'il n'a pas reçu le nouveau bordereau avec la signature pour comparaison, ce chèque risque encore de revenir avec en plus un compte clôturé.
Autre question, que se passera t-il si mes frères décident de faire annuler ce chèque via l'intervention de mon père ?
Si vous pouvez me conseiller pour la suite, et quelle action dois-je entreprendre pour finalement encaisser ce chèque tant que je ne suis pas trop encore trop vieux.
Voilà mon problème, et le fait que vous m'ayez répondu me redonne un peu d'espoir.
cordialement
0
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
13 août 2009 à 23:21
Bonsoir

Pourquoi votre père ne le fait pas une donation devant Notaire il peut se déplacer chez lui

Cordialement
0
arth Messages postés 9374 Date d'inscription mardi 27 septembre 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 16 décembre 2016 32
13 août 2009 à 23:43
Je ne suis pas sûr que vous puissiez les appeler "vos frères", enfin je ne voudrais pas être impoli ou quoi que ce soit, mais cette situation fait peur.

Si c'est comme ça maintenant, qui vous dit qu'ils n'essaient pas de vous faire déshériter dans votre dos?

Malheureusement, il y a beaucoup de gens comme ça qui ne font pas attention à leur parents ou proches et qui ne sont là que pour récolter les sous.

j'espère que ce n'est pas comme ça pour vous, mais rien ne dit qu'eux même n'encaisseront pas ces chèques une fois le votre annulé.

J'espère vraiment qu'ils ne sont pas à ce dire "oh il lui donne de l'argent et nous on en aura moins", mais ça sent vraiment le coup monté.

Voyez ça directement avec votre père et son banquier, si possible.
0
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
13 août 2009 à 23:58
Enfin je reste dubitative sur le refus du chèque par la banque, essayez juste pour tester faite un chèque et dite a un ami de signer a son NOM même votre chèque il va passer

http://www.afub.org/jurisprudences_tiers/AFUB_CA_000118A.pdf


Il y aurait t'il quelqu'un derrière ce refus de la banque ?
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
suite à mon problème, maintenant je viens de m'apercevoir qu'il isole mon père en lui faisant changer de numéro de tél, je ne peux désormais plus le joindre, je pense qu'il me reste qu'une seule solution c'est déposer plainte.. quelqu'un peux-il me conseiller
cordialement
0
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
14 août 2009 à 10:53
RE

Contacter son médecin, demander lui de vous faire une attestation a savoir si votre père a toutes ses facultés mentales, il y a urgence je pense que vos frères vont essayer de le mettre sous tutelle ou curatelle
0
Bonjour LARSON,
Dans les réponses qui vous sont faites sur ce forum, il y a du bon et du moins bon.
Tout d'abord, sachez que vous allez droit vers la brouille familiale et la mise de votre père (par vos frères) sous tutelle ou curatelle est un risque réel. Et si le juge des tutelles décide de nommer l'un de vos frère tuteur de votre père, l'affaire sera encore plus complexe.
Compte tenu de la dispersion des acteurs en présence : votre père, vos frères, vous-même, les banquiers, vos moyens d'action sont difficiles à mettre en oeuvre.
Avant de vous donner un dernier conseil, plusieurs questions se posent pour bien situer le contexte :
- Etes-vous "clean" dans cette affaire
- vos relations avec votre père sont-elles bonnes ? Meilleures qu'avec vos frères ?
- votre père a-t'il réellement signé ce chèque ?
- y avait-il un ou des témoins à ce moment là ?
- votre père a-t'il réellement les moyens d'honnorer ce chèque ?
- votre père possède-t'il, au-delà de sa cécité, toues ses facultés mentales ?
- votre père a-t'il, dans un passé récent, fait des choses inconsidérées : signer un chèque mal à propos, remis de l'argent à une personne étrangère à la famille, ou à l'un de vos frères ?
Essayez de réfléchir à tout çà.
Votre recours maintenant :
1) prendre contact avec le médecin traitant de votre père afin de lui demander de vous délivrer un certificat médical attestant de la bonne santé mentale de votre père
2) mandater un huissier de justice (à vos frais) du lieu de domicile de votre père afin qu'il recueille la confirmation en bonne et due forme de la signature de ce chèque de sa main, en votre faveur.
A partir de là, mettre la pression au banquier de votre père (lettre recommandée avec A/R adressée à la direction générale de la Banque avec copie des documents pré-cités).
Et si çà ne marche toujours pas, il ne vous restera plus qu'à prendre un avocat.
0
Merci tout d'abord de répondre :
je vais essayer de vous répondre point par point :

- Etes-vous "clean" dans cette affaire :
je suis allé voir une amie sur la côte et par la même occasion mon père, qui m'a lui même demandé avant que je parte de Paris, de lui expliquer exactement combien il lui restait, ce que j'ai fait, il m'a dit quand j'étais sur place, "qu'est ce que je peux faire à 81 ans avec tout ça", je lui ai proposé plusieurs choses, mais il ne veut pas bouger et il veut rester comme il est actuellement. L'aîné de mes frères lui avait dit, mais sans quémander quoi que ce soit, qu'il n'avait pas trop de boulot. Mon père voulait lui envoyer un chèque, mais celui-ci ne veut pas et ne voudra jamais recevoir 1 € de son vivant. Mon père m'a proposé de faire trois chèques sachant que l'aîné refuserait sûrement, ce que j'ai fait, et il les a signés. Pour ma part, je ne vois pas pourquoi refuser un chèque.

- vos relations avec votre père sont-elles bonnes ?
oui, jusqu'à ce jour il ne m'a jamais interdit de lui téléphoner, plutôt le contraire... je lui téléphonais d'ailleurs pratiquement tous les jours, afin de casser sa monotonie.
Meilleures qu'avec vos frères ?
mes frères lui téléphone pratiquement jamais ou alors 5 mns par mois.

- votre père a-t'il réellement signé ce chèque ?
oui, les trois chèques.

- y avait-il un ou des témoins à ce moment là ?
non, je lui ai dit en plaisantant qu'il faudrait que je film la scène en cas de problème, mais il était tellement lucide, que je n'ai pas jugé bon de le faire, malheureusement pour moi.

- votre père a-t'il réellement les moyens d'honnorer ce chèque ?
oui sans problème. Ce n'est pas non plus exorbitant comme somme. Si j'avais voulu escroquer quelqu'un, j'aurais fait les 3 chèques à mon nom, sans prévenir personnes.

- votre père possède-t'il, au-delà de sa cécité, toues ses facultés mentales ?
en tout cas oui, jusqu'a ce jour.

- votre père a-t'il, dans un passé récent, fait des choses inconsidérées : signer un chèque mal à propos, remis de l'argent à une personne étrangère à la famille, ou à l'un de vos frères ?

Que pour des petites sommes de moins de 2000 €.
Sinon,
oui, et il m'avait téléphoné à cette époque sans oser me dire la somme, mon père avait eu peur de perdre complètement la vue, mon frère sur place l'avait emmené chez l'ophtalmologie et lui avait dit, oui, si je t'emmène, je perds de l'argent, je perds mes rds, devant la peur de perdre la vue mon père lui avait donné 5000 € pour qu'il l'emmène en urgence. Mon frère parallèlement à ça, et le même jour, m'avait fait annuler l'accès à internet que j'avais, de ce fait, je n'ai pu m'apercevoir qu'un an après de la somme réelle, puisqu'il m'a fallut faire des pieds et des mains pour avoir de nouveau l'accès, vu les escroqueries de son ex et sa fille, qui elle, faisait des petits chèque 380 € sur son compte avec fausse signature, depuis pas mal de temps... mais là, personne ne dit rien et il ne faut rien dire... je m'arrête là, car il y a encore beaucoup a dire.

je tiens à signaler que dans les trois chèques que mon père nous avait fait, j'avais soustrait la somme de 5000 € en demandant à mon père cette validité. Car, j'ai trouvé ça aberrant de prendre 5000 € pour l'emmener chez ophtalmologue (j'ai la preuve que cette somme n'a jamais été remboursé ni en chèque, ni en liquide).
M’étant occupé de vendre la maison qu’il avait aux sables d’olonne, avec nettoyage, enfin un travail fatiguant d’une semaine pris sur mes jours de congés, et fait gagner à mon père 10 000 € sur la vente, il m’avait donc rajouter à moi, puisque qu’aucun de mes frères n’étaient venu pour me donner un coup de main, la somme de 5000 €. Il m’a simplement payé sur la somme que je lui avais fait gagner, je ne pense pas qu’il y a escroquerie sur ce principe.

J’espère avoir été clair, et je vous remercie encore de vous intéressez à mon cas.
cordialement
0
Je viens de lire votre dernier message et je vous crois honnête dans cette affaire. Je ne sais si j'en dirais autant de vos frères et, à partir de là, vous êtes en terrain miné. Agissez donc avec rigueur, fermeté et prudence.
Mon conseil précédent garde toute sa pertinence : certificat médical et exploit d'huissier. Et encouragez donc votre père à faire un testament holographe devant notaire (celui-ci se déplacera à domicile sans se faire prier et çà ne coûte pas très cher : quelques dizaine d'euros ).
L'avenir relationnel avec vos frères ne va pas aller en s'améliorant.
Bon courage et bonne chance.
0
bonjour, seul problème c'est qu'ils ont fait changer son numéro de portable, je ne peux désormais plus le joindre, j'ai téléphoné à orange, car plus d'abonné au numéro, et quand je me suis présenté comme le petit frère (quand même 48 ans), je ne sais pas ce que mon frère à dit (celui de 54 ans), mais mon interlocuteur à changé de ton à la lecture du motif, et impossible d'en savoir plus.

Je pense que ça devient le pot de terre contre le pot de fer, car mon frère (54 ans) est serrurier, et travaille de temps en temps avec la police et régulièrement avec les huissiers de justice pour les impayés. Il a donc un bon soutien mais raconte ce qu'il veut en omettant certaines délicatesses de sa part.
J'aurais aimé que mon père me dise lui même quelque chose car je sais qu'il est dans l'incapacité de me téléphoner.

Petite info : le lendemain du le 11 mai 2005, date à laquelle ma mère est décédée, mon frère de 54 ans téléphone chez mon père, mon autre frère aîné décroche en même temps que moi dans deux pièces interposées, l'aîné parle en premier et je me tue donc. Celui de 54 ans ne savait pas que j'étais à l'écoute, et déjà la, surprise, il avait déjà prévu de faire construire une petite maison dans son jardin aux frais de mon père, et quand celui-ci décèdera il pourrait la donner à ses enfants, et la petite phrase supplémentaire, on ne dit rien à D (moi même), car il n'a pas besoin de savoir. J'en ai de suite parlé à mon père devant mon autre frère aîné... et celui-ci me dit, "je suis content que tu es écouté", mais il s'était bien gardé de nous faire son rapport. Depuis, c'est vrai, que je suis obligé de surveiller les comptes quand on ne me l'empêche pas...

Dans tout ce que je vous ai raconté, il manque un personnage, j’ai une demi-sœur de 63 ans voire plus, je crois, que je n’ai pas connue ou presque pas, j’ai du la voir 5 fois, et mon frère de 54 ans (très lié entre eux apparemment) nous avait laissé entendre qu’elle aussi ne voudrait rien de mon père (qui d’ailleurs n’est pas le sien), et donnerait sa part à ce dernier dès réception du chèque. Si cette info était réelle, celui de 54 ans aurait, 1 part de l’héritage, + la part de ma demi-sœur (déjà assez riche), + peut-être ma part divisé en deux avec mon frère aîné, s’ils arrivent à me faire déshérité…

J’aimerais savoir :
Dois-je porter plainte (mais je n’ai pas moi le soutien d’un commissaire, ça va être très dur)
Dois-je prendre un avocat, lequel et à quel prix.
Ou puis-je avoir de l’aide ?

Cordialement

Je vous remercie encore une fois pour vos réponses, je me sens moins seul.
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
15 août 2009 à 19:33
bonsoir

attaquez le premier

prenez un avocat et exposez lui tout cela
vous demanderez la mise sous tutelle exterieur de votre pere ou vous vous proposerez vous meme , mais pour cela, c'est l'accord de la famille ou le juge qui tranchera selon les elements

quand au cheque, la banque est obligé de l'honorer, sauf prouver qu'il s'agit d'un faux et dans ce cas la , elle aurait deja porter plainte

son motif de dire que la signature n'est pas conforme est FAUX

car si tel etait le cas, je vous le repete, la plainte aurait ete deja deposer à votre encontre pour usage de faux

donc, comme ce n'est pas le cas, il essaie de gagner du temps avec des termes sans fondement

vous presentez le cheque et vous portez plainte contre la banque si elle n'excecute pas le paiement
voyez le directeur pour lui exposez vos intentions et soyez ferme, n'acceptez meme pas la discussion, vous venez pour l'avertir fermement de vos projets , si il n'execute pas immediatement le paiement pour entente delitueuse avec la famille et abus de son pouvoir qu'il n'a pas, plus les prejudices que cela vous occasionne

il n'est pas juge, ni notaire, ni quoi que ce soit pour juger de la situation (votre banquier)

sinon, pour le reste, prenez un avocat pour saisir un juge de tutelle et demander rapidement la tutelle de votre pere, car vos freres agissent entre temps
le premier qui se manifestera aura plus de poid, car la parole en premier

cordialement
0
Bonsoir LARSON,
La réponse de Sophiag est on ne peut plus sensée et va dans le sens de mes propres conseils.
Prenez un avocat, expliquez lui toute l'affaire, demandez la mise sous tutelle de votre père en proposant d'assurer cette tutelle vous-même, mettez la pression au banquier frileux en adressant une LR avec A/R à sa DG dans laquelle vous direz avoir pris un avocat. Vous verrez, çà va faire avancer les choses. Et de toutes façons, vos relations avec vos frères sont déjà bien compromises. Alors, où est le risque ?
0
Je vais donc suivre vos conseils, mais j'avais déjà demandé la mise sous curatelle, j'ai actuellement le reçu du tribunal de grande instance du 25 jan 2008, en expliquant des faits, je ne vais pas les citer ici. Je n'ai pas pu faire aboutir cette demande car le médecin traitant à refuser de rentrer dans des histoires familiales, le problème est que, dès que j'essaie de faire quelque chose, mon frère (54 ans), arrive de toute manière à faire pression sur tout le monde, j'ai du mal encore à savoir quel procédure utilise t-il.

il me reste maintenant à trouver un bon avocat, si vous en connaissez un.

Je vous tiendrai au courant de l'avancée de mon affaire.

Je tiens à remercier Mr l'oranais et aussi Mr ou Madame Sophiag, sans qui j'aurais sûrement laissé tomber, par faute d'orientation.
0
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
15 août 2009 à 21:56
bonsoir Larson
c'est Madame , et tenez nous au courant
un avocat specialisé sur ce genre d'affaire , c'est mieux
poser lui la question
tapez son nom sur gogle avant , pour voir si on ne parle pas de lui en negative
j'ai eu la surprise d'en trouver un recement sur gogle ou ce n'est pas elogieux

tenez nous au courant
n'oubliez pas pour la banque
vous devez avoir votre cheque d'encaisser , sinon, il faudra passer a la vitesse superieur , mais ne vous laissez pas faire
bon courage

(quel société de rapaces, j'ai du mal à m'y faire, ces histoires d'heritages qui sont finalement la plaie de la famille )
cordialement
0
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
16 août 2009 à 00:59
RE

Vous conseillez quoi en Avocat aie pas simple pourtant cela a son importance dans le choix, un en droit de la famille !!! ou en en fiscalité ? droit de la famille me paraît assez vague comme il gère les divorces etc, je vous suggère donc un avocat expert en droit de succession fiscalité
comme ici https://www.avocats-picovschi.com/succession-bloquee-que-faire2_article-hs_282.html

Evitez surtout de prendre un bationnier


Cordialement
0
Merci pour ce lien très enrichissant, un des meilleurs jusqu'à là, je viens d'ailleurs de les contacter.

Désolé, chan-elle, je vous avait oublié dans ma liste de remerciements.

cordialement
0