Probleme servitude

pacha - 27 août 2009 à 07:59
 pacha - 27 août 2009 à 13:58
Bonjour,

nous avons acquit une maison il y a maintenant bientot deux ans, il etait bien spécifié dans l'acte de vente que nous devions une servitude a nos voisins.

Deja nous nous sommes percus que les voisins n'avaient pas respecté l'endroit ou devait passer la servitude, ils ont coupé tout droit au milieu de notre terrain au lieu de passer à la limite des deux propriétés qui les separent de la route.

jusque la rien de grave, nous sommes tolérants donc on ne voulait pas remettre ca en cause.

en revanche, ces gens se permettent de rouler a des vitesses folles sur ce chemin (pour dire c'est que nous sommes allés a la campagne en pensant pouvoir laisser nos chats alller et venir dehors, et la on est obligés de les garder enfermés de peur qu'ils ne se fasse ecraser.... chez nous.... un comble.......), se croyant sur l'autouroute ou je ne sait ou, une fois j'ai meme faillit me faire ecraser moi et mes chiens parce que revenant du courrier je ne marchait pas assez vite et je les gener pour passer..................., de plus, depuis qu'il y a des nouveaux locataires, ceux ci se permettent de prendre le chemin pour un terrain de jeux, notamment une piste cyclable en passant maintes et maintes fois d'affilés, faisait demi tour devant chez nous et repartant, et faisaint aboyer les chiens sans arret (a la limite on se demande si c'est pas fait expres.....)

donc je voulais savoir premierement si nous avions le droit d'imposer une vitesse limitée, vu que d'eux meme il n'y a aucun respect de ce coté la....

deuxiemement si ils ont le droit de faire des allées et venues sur le chemin sans jamais rejoindre la route (il me semble qu'une servitude sert justement a rejoindre la route), ont ils le droit de promener comme ca chez nous ?

nous avons plusieurs solutions pour calmer tout ca, notamment mettre des portails a l'entrée et a la sortie du chemin, ou faire une action pour deplacer la servitude et donc retrouver tout notre terrain, parce qu'ils nous emputent quand meme de + de 1000 m², demander a ce que la servitude soi deplacée la ou elle devait etre initialement, mais nous n'aimerions pas en arriver a ces extrémités.

merci par avance de vos réponses.

Cordialement.

2 réponses

droopy75 Messages postés 2697 Date d'inscription vendredi 13 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 mars 2016 2 289
27 août 2009 à 11:32
Bonjour,
La servitude est inscrite sur les actes donc elle est claire :
1) je la remet la ou elle est dans les actes avec une clôture claire et nette.
2) je met des casses bagnoles dessus pour éviter les vitesses excessives et un portail très lent à s'ouvrir et se fermer.
3) je ferme la pseudo servitude actuelle en la détruisant et en aménageant autre chose à la place comme un étang ...
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ce que je souhaiterai c'est trouvé des textes de loi qui me dirait que je suis en droit de mettre des ralentisseurs ou autres car je prefere leur apporter les preuves que je suis dans mon bon droit, c'est con parce qu'il y a plusieurs personnes donc certains sympa et j'ai pas envie qu'ils payent pour ceux qui sont cons mais bon ca devient penible a force d'avoir l'impression d'etre a coté d'une autoroute alors qu'on est perdu en pleine colline provencale............... les gens n'ont aucun respect de la propriété d'autrui et c'est bien dommage.........apres on se demande pourquoi il y a tant de conflis de voisinage..........
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