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Hauteur maison

Dernière réponse le 29 sep 2009 à 09:10:41 jo, le 25 sep 2009 à 15:29:08

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Bonjour,
mon maçon c est trompè de 80cm de hauteur sur ma maison et mon voisin c est plein a la mairie que peut il ce passè de sa part et que dois je faire merci

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Foyer, le 25 sep 2009 à 15:32:39

Bonjour ,

Allez voir a la Mairie pour connaitre leur position sur ce probleme.

Répondre à Foyer

soleilen73, le 25 sep 2009 à 15:44:42

Bonjour, votre maison est elle terminée ?
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

talilas974-2, le 25 sep 2009 à 17:21:00

Votre maison est-elle terminée? Avez vous obtenu le certificat de conformité avant que le voisin ne se rende compte de l'erreur?

Répondre à talilas974-2

citadin, le 25 sep 2009 à 17:21:17

Changer de maçon

Répondre à citadin

talilas974-2, le 25 sep 2009 à 17:22:57

Si la maison n'est pas fini, il se pourrait que ce soit aux tords exclusifs de l'entrepreneur... Voyez votre contrat

Répondre à talilas974-2

jo, le 26 sep 2009 à 09:06:26

Non elle n est pas finis j en suis au placo et je n ai pas le certificat de conformitè

Répondre à jo

Foyer, le 26 sep 2009 à 09:44:35

Bonjour ,

Je pense qu'en demandant si la maison etait finie, talilas voulait dire "toit posé", pas amenagements interieurs.

Répondre à Foyer

jo, le 26 sep 2009 à 10:47:22

Oui le toit est posè alors qu est ce que je dois faire peutil me faire demalir toute la maison?

Répondre à jo

soleilen73, le 26 sep 2009 à 12:06:18

Bonjour, les problèmes risque d'être grave, il serait bon de faire une modification du PC.
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

Dansemacabre, le 26 sep 2009 à 12:09:26

Ou bien un petit remblai de 80 cm ou un muret pour diminuer la hauteur au sol de 80 cm et être en conformité. Vous déblaierez dans quelques mois.

Répondre à Dansemacabre

soleilen73, le 26 sep 2009 à 12:13:07

Bonjour, remblais interdit au-dessus de 50centimètres !
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

Dansemacabre, le 26 sep 2009 à 13:43:07

Sauf erreur, la hauteur de remblai maximal autorisée dépend des règles d'urbanisme de chaque commune.

De plus, il ne s'agit pas de remblayer une grande partir du terrain, mais de faire un talus pour diminuer la hauteur de flèche. Il suffit de quelques mètres.

Répondre à Dansemacabre

soleilen73, le 26 sep 2009 à 14:22:38

Bonjour, c'est le code de l'urbanisme qui le précise !
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

Dansemacabre, le 26 sep 2009 à 14:59:40

Dans ce cas, merci de bien vouloir indiquer le ou les articles qui précisent la hauteur maximale de remblai.

Répondre à Dansemacabre

soleilen73, le 26 sep 2009 à 15:02:53

Re...au dessus de 50cm, vous êtes obligé de faire une DP en MAIRIE , et là vous aurez refus Maire , DDE ,et Préfet.
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

Dansemacabre, le 27 sep 2009 à 01:30:08

Certes, mais il s'agit de quel article ?

Faire une demande auprès de la mairie me laisse plutôt penser que la limite est donc issue d'une réglementation locale, plutôt que nationale.

Répondre à Dansemacabre

soleilen73, le 29 sep 2009 à 09:10:41

Bonjour, quel mauvais conseil vous donnez là ! Pas conforme au PC démolition obligatoire, pas de certificat de conformité, et pas de garantie pour la banque, qui demandera le remboursement de l'emprunt, la maison étant sans valeur.
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

soleilen73, le 27 sep 2009 à 08:39:37

Non c'est écrit dans la DP !
Patrick Delavaud.

Répondre à soleilen73

Dansemacabre, le 28 sep 2009 à 23:55:05

Cela ne répond toujours pas à la question. Sans référence de texte, cela ne permet pas de construire des argumentations réutilisables...

Répondre à Dansemacabre

02Marie, le 29 sep 2009 à 08:50:49

Souvent les remblais sont interdits ou mineurs dans les PLU ou POS. A voir si la commune est gérée par le RNU ou PLU.

Répondre à 02Marie

soleilen73, le 29 sep 2009 à 09:06:19

Bonjour, les références sur les PLU en France sont : art Ua10- Hauteur Maximale de constructions avec référence au TERRAIN NATUREL, ce qui dit bien pas de remblais. Les 50cm proposés dans ce forum, seraient donc une infraction, la seule solution sera de mettre la maison en conformité avec le Permis de Construire.
Amicalement Patrick.

Répondre à soleilen73

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