Carnet d'entretien / Syndicat principal
bergamine
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Cécile.. Messages postés 698 Date d'inscription mercredi 23 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2012 - 24 janv. 2010 à 04:39
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Cécile..
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24 janv. 2010 à 04:39
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Bonjour,
Moi je le verrais plutôt comme cela : une reprise des parties communes de chaque syndicat secondaire dans un chapitre commun.
Les parties communes du syndicat secondaires A ne sont pas communes à celles du du syndicat secondaire B et inversement. Par contre le syndicat principal récapitulera les parties communes de A et de B. Ainsi que le rassemblement, bien sûr des frais.
lien sur les parties communes : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/169-partie-commune-partie-privative-definition-charges-travaux/
Extrait : "...Certaines parties communes peuvent faire l'objet d'une répartition spéciale entre les seuls copropriétaires concernés. Exemple classique : les parties communes des parkings peuvent n'être réparties qu'entre les copropriétaires qui en possèdent un..."
Cordialement
Moi je le verrais plutôt comme cela : une reprise des parties communes de chaque syndicat secondaire dans un chapitre commun.
Les parties communes du syndicat secondaires A ne sont pas communes à celles du du syndicat secondaire B et inversement. Par contre le syndicat principal récapitulera les parties communes de A et de B. Ainsi que le rassemblement, bien sûr des frais.
lien sur les parties communes : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/169-partie-commune-partie-privative-definition-charges-travaux/
Extrait : "...Certaines parties communes peuvent faire l'objet d'une répartition spéciale entre les seuls copropriétaires concernés. Exemple classique : les parties communes des parkings peuvent n'être réparties qu'entre les copropriétaires qui en possèdent un..."
Cordialement