Usufruit

marthe - Modifié par micheld33 le 21/03/2011 à 09:29
marthe - 22 mars 2011 à 15:27

Bonjour,
je vie maritalement avc mon ami nous avons eu un enfant agé de deux ans quand on c est connu il avait constuit sa maison déja il a eu deux enfants avec sa premiere copine ils sont agés d une vingtaine d année j aimerai savoire si mon ami venait a décedé qu elle serait ma position vis a vis de la maison serai je obligé de partir et laissée la maison aux enfants

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 265
20 mars 2011 à 18:23

qu elle serait ma position vis a vis de la maison
Inconfortable.

serai je obligé de partir et laissée la maison aux enfants
Evidemment, si vous ne faites rien.
Pacsez-vous (au minimum) et que par testament votre ami vous lègue le droit d'usage et d'habitation afin de vous maintenir dans les lieux.

marthe
21 mars 2011 à 20:20

si monsieur ne veux pas faire de testament ni cepacsez ni se marié pourrai je en cas de déces vendre la maison avec l accord des enfants

Paris
Modifié par Paris le 21/03/2011 à 21:43

Si aucune disposition n'a été prise par votre "compagnon, seuls ses Enfants hériteront de leur Père et si l'Enfant que vous avez "en commun" se trouve être Mineur (au moment du Décès de son Père), dans ce cas il vous faudra prévenir le Juge des Tutelles Mineur !

Cordialement.

marthe
22 mars 2011 à 15:27

bonjour pourriez vous m expliquer pouquoi il faudra prévenir le juge des tutelles mineur est ce que ces lui qui fera le partage des bien
cordialement

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