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Josh Randall
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Modifié le 7 nov. 2017 à 09:37
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Bonjour
A partir du moment où cela entre dans la définition des bruits de voisinage. Voir le lien ci-dessous
https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches
Edit:
Et si le trouble de voisinage est connu et répété le propriétaire bailleur ainsi que les locataires peuvent être condamnés
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/trouble-anormal-de-voisinage-du-au-bruit-condamnation-in-solidum-d-un-bailleur-et-de-ses-locataires.html
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
A quel moment s'agit-il de tapage?
A partir du moment où cela entre dans la définition des bruits de voisinage. Voir le lien ci-dessous
https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches
Edit:
Et si le trouble de voisinage est connu et répété le propriétaire bailleur ainsi que les locataires peuvent être condamnés
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/trouble-anormal-de-voisinage-du-au-bruit-condamnation-in-solidum-d-un-bailleur-et-de-ses-locataires.html
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cristali
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7 nov. 2017 à 09:20
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bonjour, les Sans-gêne ne s'arrêtent jamais, le mieux pour vous est de déménager.
cristali
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7 nov. 2017 à 09:24
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je comprend, mais, vous ne serez tranquille que lorsque vous ne serez plus voisins.
soit eux partent, soit c'est vous.
soit eux partent, soit c'est vous.
7 nov. 2017 à 09:37
Je me demandais, sachant que les bruits sont causés en grande majorité par des enfants, si la police municipale accepterai de ce déplacer pour constater la nuisance. Peut être considèrent ils que ce sont des bruits de vie normaux.
7 nov. 2017 à 09:38
ces gens sont ils propriétaires ou locataires ?
7 nov. 2017 à 09:39
7 nov. 2017 à 09:40
7 nov. 2017 à 09:43