Avis Conseil de discipline pour mon fils en 1er

Miz - 14 mars 2024 à 12:23
 Miz - 14 mars 2024 à 21:21

Bonjour 

mon fils est convoqué à un conseil de discipline car il est accusé d’avoir initié un jeu réalisé par un autre élève (qui a des troubles du comportement documentés) dans les toilettes. Mon fils était également aux toilettes lorsque l’élève fautif a pris sa ceinture et s’est bandé les yeux et a mis des coups en direction des autres élèves. Il y aurait des témoignages qui disent que mon fils aurait eu l’idée du jeu avec un autre camarade de 1er. Le fauteur de coup est en seconde et était avec un groupe de seconde aussi qui regardait le spectacle. 
mon fils nie en bloque et manifeste un mal être physique depuis cette accusation qu’il estime injuste. Il fait par ailleurs parti des seules personnes qui sont déjà venues en aide à ce garçon qui aurait des troubles du spectre autistique. Mon fils pense que c’est un coup monté pour lui éviter des représailles. 
que nous conseillez vous? 

4 réponses

A_Lex56 Messages postés 153 Date d'inscription lundi 4 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2024 64
Modifié le 14 mars 2024 à 12:40

Bonjour,

Vous pouvez vous faire assister d'un avocat lors du Conseil de discipline.

Sinon, pas grand chose à dire, ça sera parole contre parole, ça sera à votre fils de bien se défendre lors du conseil.

A voir si vous avez une assurance protection juridique pour qu'elle prenne en charge cet avocat.

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Merci de votre réponse. J’ai lu qu’être assisté d’un avocat était très mal vu. Je pense aussi que la sanction est déjà pré établie. Le chef d’établissement pouvait ordonner une sanction sans faire appel au conseil. J’ai donc de gros doutes quant au sens du contradictoire. Mon fils a eu un avertissement travail car il est en filière générale (maths, physique et svt) mais ne s’y sent pas à sa place et voudrait aller en stmg. Sons totalement démotivé. Nous l’avons largement incité à aller en général ne sachant pas ce qu’il voulait faire. Je me demande ce qu’il encourt comme sanction et ne suis dans le doute le plus flou concernant la conduite à tenir 

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A_Lex56 Messages postés 153 Date d'inscription lundi 4 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2024 64
14 mars 2024 à 15:15

Mal vu un peu sûrement mais surtout je vois pas ce que l'avocat pourra argumenter de plus que votre fils. Le vice de procédure? La procédure est quand même extremement simple donc peu de chance de jouer sur ce point.

Le conseil de discipline est composé par :

  • 9 membres de l'établissement : le chef d'établissement, son adjoint, 1 conseiller principal d'éducation (CPE), le gestionnaire de l'établissement et 5 représentants élus des personnels.
  • 2 représentants élus des parents d'élèves.
  • 3 représentants élus des élèves. 

Autant on peut penser que le chef d'etablissement et son adjoint et le CPE partage la même vision des faits, autant pour le reste, rien ne dit qu'ils seront en adéquation avec la vision du chef d'établissement.

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Oui pour la composition du conseil. Mais le quorum peut être atteinte à la moitié + 1 de ce toit.
 nous pensons neanmoins que seules la sincérité des propos et la transparence sont de mises. 
nous attendons aussi de pouvoir consulter le dossier car ils ont rajouté des chefs d’accusation dont ils ne nous ont jamais parlé auparavant. Gros étonnement lorsque nous avons reçu la convocation ce jour. Les motifs : abus de faiblesse, violence en groupe et captation de vidéo. Il n’a pas participé au jeu si ce n’est en tant qu’observateur, et n’a jamais reçu de vidéo ni même filmé. 

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De plus nous avons une capture d’écran montrant un échange avec le donneur de coup qui dit que « c’est lui qui a eu l’idée du jeu et qu’ensuite tout le monde a suivi » 

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