Les discussions
Absence pièces annexées
RésoluBonjour, Sur l' edd et sur la copie demandée aux publications foncières il est mentionné plan ci-annexé mais il n'y a aucun plan. où retrouver ces pl...
Mon syndic de copropriété ne me verse pas l'indemnisation
RésoluBonjour, Je me retrouve avec un problème avec mon syndic de copropriété qui commence à peser. Je suis propriétaire bailleur. 11 Juillet 2023 : Inc...
Division lot en copriété
RésoluBonjour Que faut-il faire si on a acheté un lot en copropriété qui a été divisé avant l'acquisition et qui n'a pas fait l'objet d'une déclaration a...
Arbustes gênant droit de passage
RésoluBonjour, Suite à succession, je possède un bien immobilier en copropriété, immeuble de 2 appartements avec une partie du terrain.Pour accéder à ma pa...
Mon syndicat de copropriété nous impose un courtier
RésoluBonjour, Notre syndicat de copropriété nous impose de passer par un courtier afin de négocier nos contrat d’énergie. Est-on obligé d’accepter?? Mer...
Election syndic et budget prévisionnel dans copro à deux
RésoluBonjour, je détiens 65% des parts dans une copro à deux. En décembre , après plusieurs tentatives , j'ai été élue syndic bénévole. L'autre copropriéta...
Documents visibles sur l extranet
RésoluMadame Monsieur Bonjour L'ancien syndic mettait en ligne - extranet- les conventions des comptes du syndicats des copropriétaires En septembre 2023 ...
Pissette au dessus balcon
RésoluBonjour, J'ai acheté un appartement avec balcon au 4e, au dessus de mon balcon se trouve un appartement sans balcon et il y a aussi une pissette qui ...
Velux en copropriété
RésoluBonjour à tous, J'habite au dernier étage dans un petit immeuble, donc en copropriété. Je souhaite changer mes 2 velux (un qui fuit et l'autre qui p...
Rupture contrat loi chatel
RésoluBonjour, la loi Chatel donne le droit à une copropriété de résilier un contrat à tout moment, sans tenir compte de la date d'échéance (contrat renouv...
Réunion de copropriété
RésoluBonjour, L'Assemblée générale de copropriété est elle obligatoire une fois par année ? Merci pour votre retour.
Comptabilité non approuvée en a. gle
RésoluBonjour, Notre prochaine A. Gle se réunira fin novembre. FONCIA est notre syndic depuis 18 mois. Les comptes financiers présentés sont, non seulement...
Appels de fonds travaux sans réunion au préalable ?
RésoluBonjour, D’abord merci pour les précieux conseils que je trouve ici…Je vous expose le problème d’un proche: le syndic envoie des appels de fonds pour...
Un installateur d'interphone doit t'il obligatoirement nous
RésoluNous voudrions changer nos anciens interphones dans notre copropriété qui ont 20 ans par un nouvel installateur. Pour limiter les coûts, il aurait be...
Fermeture porte de garage collectif
RésoluBonsoir, Je suis propriétaire d'un appartement disposant d'un box dans un parking collectif sous l'immeuble. La porte qui à l'origine était automati...
Syndic bénévole et président syndicat copropriétaires ?
RésoluBonjour, je suis syndic bénévole d'une petite copro de 6 propriétaires. A la demande des 5 autres propriétaires je rempli le rôle de syndic et en même...
Accès aux appartements pour condamnation vide-ordure
RésoluBonjour, La copropriété a voté il y a 2 ans la fermeture des vide-ordures de notre résidence. 98% des vide-ordures ont pu effectivement être condamn...
Stationnement copropriété
RésoluBonjour, J’ai une RQTH pour troubles dys multiples, j’habite une copropriété et niveau stationnement, aucune place de stationnement n’est réservée. L...
Conflits avec syndic
RésoluBonjour à tous, C'est une situation compliqué donc je vais essayer d'être concis: Monsieur D (propriétaire de 5 logements et syndic bénévole) s'est ...
Charges de copropriété
RésoluBonjour,t notre copropriété constitue de 2 bâtiments est est équipé de 5 conduits collectifs 3CeP (en parties communes reliant un certain nombre de ch...
Vote en assemblée générale de copropriétaires
RésoluBonjour, Lors de l'Assemblée Générale des copropriétaires de ma résidence j'ai émis un vote "pour" pour une résolution et je suis étonnée de me retro...
Un pouvoir au format pdf imprimé est-il valable pou une ag ?
RésoluBonjour à tous, Notre AG se tient dans quelques jours. Un copropriétaires a signé son pouvoir, l'a scanné, et me l'a envoyé par mail. Il est loin et ...
Changement de fenêtres - modification des vantaux
RésoluBonjour, Je souhaite changer les fenêtres de mon appartement. Les fenêtres actuelles sont en simple vitrage, avec 3 vantaux. Cependant seuls le van...
Résolution sur la désignation des membres du cs
RésoluBonjour à tous, Notre CS est composé de 6 membres, éligibles pour 3 ans (durée fixe non précédée de "maximum" dans le RC donc malheureusement je ne p...
Autorisation extension logement sur parties communes
RésoluBonjour, Dans le cas d'une extension de logement par aliénation des parties communes, cela va engendrer une modification des tantièmes et de la répar...
Fosse septique
RésoluBonjour, Mon propriétaire me demande des charges supplémentaire pour la fosse septique. Alors qu'avant je ne payer pas. (fosse septique collective.) ...
Rachat de combles / obligation géomètre?
RésoluBonjour, je viens d’’acquérir un appartement en dernier étage à paris. Il y a des combles de faibles hauteur et sous pente que j’aimerai récupérer pou...
Procédure de référé préventif
RésoluBonjour, Nous venons de constater que notre syndic facture des "frais de suivi de gestion" pour une procédure de référé préventif dont le dossier a é...
Vote pour le cs et le syndic
RésoluBonjour, Ma question suivante : Notre AG se tient normalement en Avril. Or, pour cause de COVID, en 2020 , elle s'est tenue en novembre. Lors de ce...
Devis de maitre d'oeuvre daté d'avant l'ag et la résolution
RésoluBonjour, Une autre question :-) Est-il normal ou habituel que le devis de la société choisie pour être en charge des audits énergétiques/architectu...
Faut-il publier une modif au cahier des charges d'une asl?
RésoluBonjour, Les statuts d’une ASL dont je suis le syndic bénévole , correctement publiés à la création par le notaire et dont la préfecture a accusé r...
Ravalement indissociable d'une isolation ?
Résolu/FerméBonjour, Notre copropriété (année 70, 83 lots, 2 immeubles de 6 étages dans un parc) en région parisienne a connu son dernier ravalement en 2004. El...
Partie commune non entretenue et tombe en ruine
RésoluTranslator Bonjour et bonne année à tous, Dans notre petite copropriété, nous avons un local d'environ 10 à 12 m² en mur et toiture...
A quoi correspond quote part/asl ?
RésoluBonjour Lorsque je reçois la régularisation annuelle des charges il y a un poste dont le montant varie beaucoup au fil des ans ( parfois son montant ...
Faisabilité d'installation de panneaux photovoltaïques en ag
RésoluBonjour, En tant que copropriétaire je souhaiterais inscrire à l'ordre du jour de l'AG de la résidence la question suivante : - Demande d'étude de ...
Tuyau du compteur d'eau scier et remplacer
RésoluBonjour, Le copropriétaire pour remédier à une fuite d'eau dans son appartement a scier le tuyau de son compteur d'eau et l'a remplacé par un tuyau ...
Retards et malfaçons travaux copropriété
RésoluBonjour, La consultation d'un avocat spécialisé pour une éventuelle action en justice peut-elle se faire sans convocation d'AG? Merci
Badge garage qui marche qu'on m'oblige à changer et payer.
RésoluBonjour, Bonjour, Depuis une semaine certains badges de ma résidence (nous sommes plusieurs) ne fonctionnent plus avec la porte du garage. On nous a ...
Decision ag non respectée
RésoluBonjour, Notre syndic lors de la dernière AG qui a eu lieu en 2022 avait proposé une résolution pour souscrire à un contrat avec une société (Il s'ag...
Volets du voisin parti tapent dans la façade
RésoluBonjour, L'appartement a cote de chez moi est en vente, les propriétaires ont déménagé, et laissé les volets ouverts sans les bloquer, il y a du vent...
Facture du syndic pour travaux
RésoluBonjour, Mon père a 91 ans, ma mère est décédée fin 2021. Mon père est propriétaire de son appartement, mais n'a pas de réserve d'argent. Le syndic...
Canalisation bouchée deservant q une partie de l immeuble
RésoluBonjour, Une entreprise a dû intervenir sur une canalisation de vidange d eaux usées bouchée , desservant le 1er et 2eme étage de l immeuble en copr...
Asl / demande de facture par pour paiement de cotisation
RésoluBonjour, Je suis trésorier d'une ASL. Habituellement la demande de paiement de la cotisation annuelle se fait par simple courier. Mais un des membr...
Charges copro trop elevées ?
RésoluBonjour, Dans le cadre d'un achat immo j'ai visité un appartement qui ma plu mais le montant des charges me parait conséquent si je ne m'abuse . C'...
Calcul des tantièmes de copropriété
RésoluBonjour Est ce que l’un d’entre vous pourrait me confirmer un résultat de calcul de tantièmes de copropriété ? 171/10000 de 02 h a 47 a 23 ca Je trou...
Parcelle cadastrale: acte de vente pas précis
Résolu/FerméBonjour, J’ai acheté un lot : maison diviser en 2, copropriété (je suis donc le 2e proprio), un terrain, et un hangar. Dans mon acte de vente j’ai...
Récupérer une créance douteuse
RésoluBonjour, Août 2019 : en AG le syndic nous a fait voter une résolution pour passer en dotation aux dépréciations sur créances douteuses la somme de 1...
Consstructure sur un terrain à usage exclusif
RésoluBonjour, dans une copropriété les appartements au rez-de-chaussée ont un jardin. chaque copropriétaires en a la jouissance exclusive.chaque jardin a...
Confidentialité des mails entre asl et copropriétaire
RésoluBonjour, En tant que secrétaire d'une ASL j'ai reçu un mail d'un copropriétaire qui donne des informations diffamatoire sur un autre copropriétaire. ...
Défaut d'assurance dommage ouvrage par le syndic
RésoluBonjour, Nous avons voté des travaux de réfection de toiture (20 000 €) dans notre copropriété et avons voté pour prendre une assurance dommage ouvra...