Forum juridique et financier

Gazole non routier

Bonjour, je suis agriculteur, nous venons de recevoir par courrier, une lettre concernant ce nouveau carburant. comme souvent le courrier est incom...

Fosse septique

Bonjour, j ai un terrain constructible mais le raccordement eux uséés , tout à l'égout se trouve trop loin est ce que la mairie paut me refuser de c...

Ecoulement eaux pluviales (toiture)

Bonjour, Mon voisin a construit un petit batiment (qui lui sert de garage et autres). Il a construit ce batiment au ras de la limite séparative. I...

Ma fosse se rempli rapidement apres vidange

Bonjour, mes locataires me disent que la fosse septique se rempli tres rapidement apres de fortes pluies.cela fait un mois que j ai fais vidanger la f...

Distance cuve de récuperation d'eau

Bonjour, J'ai installé une cuve de récupération d'eauà coté du mur de chez mon voisin (à moins de 2 metres). Ai-je le droit?

Evacuation eaux pluviales en copropriété

Bonjour, J'ai acheté un appartement situé en rez de chaussée d'une copropriété, et il s'avère que l'une des gouttières d'évacuation des eaux pluvi...

Évacuation des eaux pluviales

Résolu

Bonjour,la gouttière d'évacuation des eau de pluies de nos voisins n'est pas raccordée au réseau des eaux pluviales de notre communes et donne directe...

Eau de pluie

Bonjour, je renove une maison dont un mur se situe en limite de propriété plus bas quele terrain du voisin et lorsqu'il pleut , l'eau passe en da...

Raccordement des eaux de pluie au tout à l'ég

Bonjour, nous habitons un corps de ferme en Alsace depuis plus de 11 ans et avons un droit de passage chez les voisisns. Or, notre gouttière s'écoule...

Eau pluviale qui inonde mon terain

Bonjour, a tous voula j ai un soucie avec les evacuation d eau de pluie de mon voisin .selui si a procedée comme les norme eropéenne lexige a la sepa...

Ecoulement des eaux du pluie du voisin

Bonjour, J'ai acheté en Janvier 2008, une partie de maison (située au rdc avec jardin), l'autre partie de la maison a été achetée il y 2 ans par un a...

Récupération eau de puie non enterrée

Bonjour, Je construis un garage et je fais une cave en dessous. Je veux mettre dedans une cuve béton (moins chers qu'une cuve PVC). Mais les cuves en...

Installation cuve recuperation eau de pluie

Bonjour, j'ai lu vos mail concernant les cuve de recuperation d'eau de pluis et aimerais avoir plus de renseignements sur l'entreprise theron qui se ...