Résultats (19)

Création d'une sci familiale

Bonjour, Nous avons le projet de créer une SCI familiale et bien sûr nous nous posons plein de questions. Nous avons plusieurs bien loués. Est ce q...

3 réponses Dernière réponse le 27 janv. 2022 par
_lael_

Pose cloture privée sans bornage

Bonjour, Nous envisageons de poser une clôture en grillage. Notre voisin ne voulant pas participer financièrement et ne voulant pas faire de bornage...

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2018 par
bern29

Tuyau d'évacuation fosse septique du voisin ma propriété

 Résolu

Bonjour, Nous venons d' acheter un terrain et venons de nous apercevoir que le tuyau d'évacuation de la fosse septique du voisin passe sur notre ter...

14 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2017 par
Rochat1

Chauffage d'appoint non conforme

Bonjour, Mon fils loue un appartement à une agence . Dans l'état des lieux signé il est stipulé que l'appartement dispose d'un chauffage électrique a...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2017 par
Enibas007

Réglementation installation fosse septique

Bonjour, En premier je voudrais savoir si il est obligatoire de demander une autorisation en mairie pour l'installation d'une fosse septique (quan...

8 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2016 par
swagmartin

Le voisin veut creer un camping

Bonjour, Mon voisin a un terrain mitoyen du mien. Il envisage de créer un camping. Le long de nos deux terrains coule une rivière. Les 2 terrains ...

7 réponses Dernière réponse le 21 mai 2016 par
djivi38

Assurance vie : euro ou scpi ou les deux ?

Bonjour, Nous avons un contrat d'assurance vie en euros à la GMF vie. L'évolution des taux d'intérêts nous préoccupent particulièrement (taux négat...

2 réponses Dernière réponse le 4 mai 2016 par
Enibas007

Sinistre suite à tempête

 Résolu

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison qui vient de subir des dégâts suite à la tempête sur Montauban et sa région. Nous avons des locatai...

5 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2015 par
Enibas007

Enfant majeur

Bonjour, Notre fils est majeur depuis février de cette année 2015 et vient de passer son BAC. Il s'engage dans l'armée et touchera donc un salaire ...

1 réponse Dernière réponse le 28 août 2015 par
doris33

L'historique d'un véhicule

Bonjour à tous et toutes, Quelqu'un pourrait il me dire quel est le minimum qu'il doit y avoir dans l'historique d'un véhicule et si le revendeur de ...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
snocky.

Recensé mais pas inscrit sur les listes électorales

Bonjour à tous et toutes. Il est dit sur interieur.gouv.fr (Ministère de l'Intérieur) "Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes élec...

6 réponses Dernière réponse le 28 mars 2015 par
Enibas007

Conduite accompagnée

 Résolu

Bonjour, J'ai un gros doute ! Lors de la conduite accompagnée avec l'accompagnateur et lors de l'examen de conduite les vitesses à respecter sont...

3 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
DCI

Le notaire revient sur sa décision

Bonjour, Nous avons accepté verbalement chez le notaire le prix de vente d'un terrain où se trouve une petite maison. Le notaire nous a demandé de ...

6 réponses Dernière réponse le 28 janv. 2015 par
Enibas007

Sinistre au cours d'un voyage scolaire

 Résolu

Bonjour, Lors d'un voyage scolaire un sinistre a été causé dans la chambre où se trouvait mon enfant. Ils étaient au total 3 enfants dans la chambr...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2014 par
Enibas007

Intervention de véolia pour suspicion de fuite d'eau

 Résolu

Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison qui est loué par un locataire. Sur le terrain de cette maison se trouve le compteur d'eau de la di...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2014 par
Foyer

Maison succession

 Résolu

Bonjour, Notre maman veuve vient de décéder (fin mars). Nous sommes 3 enfants (2 filles 1 garçon). Nos parents avaient tout prévus et faient les papi...

8 réponses Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Enibas007

Maison occupée par héritier

 Résolu/Fermé

Bonjour, Suite au décès de ma maman notre frère est resté avec sa concubine dans la maison qu'il occupait avec elle avant le décès. Il n'a aucun rev...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2014 par
Sorgin

Chèque de banque

 Résolu

Bonjour, Sur le compte de la caisse d'épargne de ma maman décédé fin mars la banque a émis un chèque de banque 14 avril correspondant au montant des...

11 réponses Dernière réponse le 21 mai 2014 par
Germain

Volet roulant

 Résolu

Bonjour, A l'état des lieux de sortie de notre locataire, il était impossible d'ouvrir le volet roulant (celui ci était bloqué en position fermée. Su...

9 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
BmV
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